Filtrer les résultats
Multimédias
  • 239
Période
  • 239
    • 1
    • 14
    • 114
    • 142
    • 2
    • 2
    • 1
    • 1
Nom de l'inventaire
  • 239
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Organisme
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 239

Résultats de la recherche

  • 1

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1247W69 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Enquêtes : procès-verbaux
    • 1952

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 2

    Appels interjetés contre les jugements rendus par les tribunaux civils et correctionnels : résultats

    Date

    1940-1948

    Cote

    1057W21 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Parquet
    • Administration générale
    • Appels interjetés contre les jugements rendus par les...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 3

    Administration et gestion de biens : affaire veuve CHABERT

    Date

    1942-1954

    Cote

    1429W4 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Administration et gestion de biens : affaire veuve...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 4

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1247W65 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Expertises : rapports, procès-verbaux
    • 1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 5

    Juin-décembre 1952

    Date

    1952

    Cote

    1247W97 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Accidents du travail
    • Dossiers individuels
    • Juin-décembre 1952

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 6

    8 janvier-19 février 1943

    Date

    1943

    Cote

    1025W22 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • 8 janvier-19 février 1943

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 7

    3 mai-7 juin 1948

    Date

    1948

    Cote

    1025W39 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • 3 mai-7 juin 1948

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 8

    1950

    Date

    1950

    Cote

    1247W67 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Enquêtes : procès-verbaux
    • 1950

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 9

    Mars-juin 1957

    Date

    1957

    Cote

    1247W144 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Mars-juin 1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 10

    1957-1958

    Date

    1957-1958

    Cote

    1247W103 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Loches

    • Greffe civil et commercial
    • Accidents du travail
    • Dossiers individuels
    • 1957-1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)