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293 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire des audiences correctionnelles (1931-1956). Répertoire des actes du du tribunal correctionnel (1950-1959).

    Date

    1931-1959

    Cote

    1246W190 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Répertoires
    • Répertoire des audiences correctionnelles (1931-1956)....

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux de gendarmerie relatifs à des déportations (notamment sur la famille Goupille)

    Date

    1947

    Cote

    1246W189 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Parquet
    • Maintien de l'ordre public
    • Procès-verbaux de gendarmerie relatifs à des déportations...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux de gendarmerie ayant donné lieu à une procédure correctionnelle : répertoire

    Date

    1947-1959

    Cote

    1246W188 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Parquet
    • Maintien de l'ordre public
    • Procès-verbaux de gendarmerie ayant donné lieu à une...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux de gendarmerie, enregistrement : registre chronologique

    Date

    1958-1959

    Cote

    1246W187 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Parquet
    • Maintien de l'ordre public
    • Procès-verbaux de gendarmerie, enregistrement : registre...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1950-1957

    Date

    1950-1957

    Cote

    1246W186 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Parquet
    • Administration générale
    • Statistiques
    • Etat civil
    • 1950-1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1947-1949

    Date

    1947-1949

    Cote

    1246W185 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Parquet
    • Administration générale
    • Statistiques
    • Etat civil
    • 1947-1949

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1950-1958

    Date

    1950-1958

    Cote

    1246W184 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Parquet
    • Administration générale
    • Statistiques
    • Juridictions
    • 1950-1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1947-1949

    Date

    1947-1949

    Cote

    1246W183 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Parquet
    • Administration générale
    • Statistiques
    • Juridictions
    • 1947-1949

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1951

    Date

    1951

    Cote

    1246W182 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Tribunal pour enfants
    • Dossiers de procédure
    • 1951

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1950

    Date

    1950

    Cote

    1246W181 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Tribunal pour enfants
    • Dossiers de procédure
    • 1950

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Ordonnances du juge des enfants : minutes

    Date

    1947-1951

    Cote

    1246W180 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Tribunal pour enfants
    • Ordonnances du juge des enfants : minutes

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Registre des infractions des mineurs

    Date

    1935-1951

    Cote

    1246W179 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Tribunal pour enfants
    • Registre des infractions des mineurs

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1246W178 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers de non-lieu et ajournés
    • 1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1957-1958

    Date

    1957-1958

    Cote

    1246W177 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers de non-lieu et ajournés
    • 1957-1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1246W176 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers de non-lieu et ajournés
    • 1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1246W175 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers de non-lieu et ajournés
    • 1955

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1954

    Date

    1954

    Cote

    1246W174 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers de non-lieu et ajournés
    • 1954

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1953

    Date

    1953

    Cote

    1246W173 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers de non-lieu et ajournés
    • 1953

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    janvier à février 1959

    Date

    1959

    Cote

    1246W172 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • janvier à février 1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    novembre à décembre 1958

    Date

    1958

    Cote

    1246W171 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • novembre à décembre 1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)