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293 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Janvier-février 1959

    Date

    1959

    Cote

    1246W88 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Procédures civiles et commerciales
    • Janvier-février 1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1958-1959

    Date

    1958-1959

    Cote

    1246W65 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Expertises : rapports, procès-verbaux
    • 1958-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    janvier à février 1959

    Date

    1959

    Cote

    1246W172 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • janvier à février 1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Répertoire des audiences correctionnelles (1931-1956). Répertoire des actes du du tribunal correctionnel (1950-1959).

    Date

    1931-1959

    Cote

    1246W190 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Répertoires
    • Répertoire des audiences correctionnelles (1931-1956)....

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1956-1959

    Date

    1956-1959

    Cote

    1246W113 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Assistance judiciaire
    • Procès-verbaux des séances du bureau
    • 1956-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1246W137 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels : registres
    • Tous jugements
    • 1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1958-1959

    Date

    1958-1959

    Cote

    1246W49 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Ordonnances sur requêtes : minutes
    • 1958-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1953-1959

    Date

    1953-1959

    Cote

    1246W125 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements civils et commerciaux, jugements sur requêtes...
    • Répertoires des jugements et des actes civils
    • 1953-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1958-1959

    Date

    1958-1959

    Cote

    1246W30 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements sur requêtes : minutes
    • 1958-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1958-1959

    Date

    1958-1959

    Cote

    1246W15 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements civils et commerciaux : minutes
    • 1958-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    novembre 1956-février 1959

    Date

    1956-1959

    Cote

    1246W8 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Registres de mise au rôle
    • novembre 1956-février 1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1958-1959

    Date

    1958-1959

    Cote

    1246W57 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Enquêtes : procès-verbaux
    • 1958-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1946-1959

    Date

    1946-1959

    Cote

    1246W2 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Chambre du Conseil : registre des délibérations
    • 1946-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1953-1959

    Date

    1953-1959

    Cote

    1246W118 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Successions
    • Renonciation ou acceptation de communauté ou de succession...
    • 1953-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1955-février 1959

    Date

    1955-1959

    Cote

    1246W18 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Ordonnances de référés : minutes
    • 1955-février 1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux de gendarmerie ayant donné lieu à une procédure correctionnelle : répertoire

    Date

    1947-1959

    Cote

    1246W188 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Parquet
    • Maintien de l'ordre public
    • Procès-verbaux de gendarmerie ayant donné lieu à une...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1949-1959

    Date

    1949-1959

    Cote

    1246W121 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Enregistrement des dépôts faits au greffe
    • Enregistrement des dépôts d'actes de sociétés faits...
    • 1949-1959

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux de gendarmerie, enregistrement : registre chronologique

    Date

    1958-1959

    Cote

    1246W187 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Parquet
    • Maintien de l'ordre public
    • Procès-verbaux de gendarmerie, enregistrement : registre...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Loyer , 1951-1958

    Date

    1951-1958

    Cote

    1246W39 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Ordonnances sur requêtes : minutes
    • Loyer , 1951-1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux des dépôts d'actes

    Date

    1953-1958

    Cote

    1246W93 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Accidents du travail
    • Procès-verbaux des dépôts d'actes

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1246W178 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers de non-lieu et ajournés
    • 1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1246W136 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels : registres
    • Tous jugements
    • 1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    juillet à octobre 1958

    Date

    1958

    Cote

    1246W170 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • juillet à octobre 1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Répertoire des jugements d'adoption de pupilles de la nation

    Date

    1947-1958

    Cote

    1246W20 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements civils et commerciaux, jugements sur requêtes...
    • Répertoire des jugements d'adoption de pupilles de...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    1953-1958 (assistance judiciaire)

    Date

    1953-1958

    Cote

    1246W116 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Successions
    • Renonciation ou acceptation de communauté ou de succession...
    • 1953-1958 (assistance judiciaire)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    1950-1958

    Date

    1950-1958

    Cote

    1246W184 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Parquet
    • Administration générale
    • Statistiques
    • Juridictions
    • 1950-1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    novembre à décembre 1958

    Date

    1958

    Cote

    1246W171 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • novembre à décembre 1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    décembre 1957 à février 1958

    Date

    1957-1958

    Cote

    1246W168 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • décembre 1957 à février 1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    1957-1958

    Date

    1957-1958

    Cote

    1246W38 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements de déchéance de puissance paternelle, de...
    • 1957-1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1246W110 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Assistance judiciaire
    • Dossiers individuels
    • 1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    mars à juin 1958

    Date

    1958

    Cote

    1246W169 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • mars à juin 1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Registre des ordres et contributions

    Date

    1932-1958

    Cote

    1246W67 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Saisies et ventes immobilières
    • Registre des ordres et contributions

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    1957-1958

    Date

    1957-1958

    Cote

    1246W177 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers de non-lieu et ajournés
    • 1957-1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    1957-1958

    Date

    1957-1958

    Cote

    1246W80 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Appel des décisions
    • Baux ruraux : dossiers des appels
    • 1957-1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Registre des dépôts d'actes de sociétés et d'extraits de jugements pour les personnes admises à l'assistance judiciaire

    Date

    1953-1958

    Cote

    1246W122 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Enregistrement des dépôts faits au greffe
    • Registre des dépôts d'actes de sociétés et d'extraits...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Baux ruraux, inscription au rôle

    Date

    1946-1958

    Cote

    1246W3 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Appel des décisions
    • Baux ruraux, inscription au rôle

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1246W14 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements civils et commerciaux : minutes
    • 1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Janvier-avril 1957

    Date

    1957

    Cote

    1246W85 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Procédures civiles et commerciales
    • Janvier-avril 1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Octobre-décembre 1957

    Date

    1957

    Cote

    1246W87 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Procédures civiles et commerciales
    • Octobre-décembre 1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    janvier à mars 1957

    Date

    1957

    Cote

    1246W165 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • janvier à mars 1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1246W135 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels : registres
    • Tous jugements
    • 1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Registre d'inscription des liquidations et partages

    Date

    1927-1957

    Cote

    1246W126 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Successions
    • Registre d'inscription des liquidations et partages

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    juillet à novembre 1957

    Date

    1957

    Cote

    1246W167 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • juillet à novembre 1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1246W48 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Ordonnances sur requêtes : minutes
    • 1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1246W29 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements sur requêtes : minutes
    • 1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Mai-septembre 1957

    Date

    1957

    Cote

    1246W86 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Procédures civiles et commerciales
    • Mai-septembre 1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    avril à juin 1957

    Date

    1957

    Cote

    1246W166 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • avril à juin 1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1246W64 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Expertises : rapports, procès-verbaux
    • 1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    1950-1957

    Date

    1950-1957

    Cote

    1246W75 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Saisies et ventes immobilières
    • Adjudications : cahiers des charges
    • 1950-1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    1950-1957

    Date

    1950-1957

    Cote

    1246W186 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Parquet
    • Administration générale
    • Statistiques
    • Etat civil
    • 1950-1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1246W56 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Enquêtes : procès-verbaux
    • 1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    Procès-verbaux d'installation et de nomination de magistrats

    Date

    1940-1957

    Cote

    1246W1 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Parquet
    • Personnel
    • Dossiers individuels de juges, d'avoués et d'officiers...
    • Procès-verbaux d'installation et de nomination de magistrats

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    17 avril au 12 juin 1956

    Date

    1956

    Cote

    1246W161 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • 17 avril au 12 juin 1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1246W13 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements civils et commerciaux : minutes
    • 1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    6 novembre au 18 novembre 1956

    Date

    1956

    Cote

    1246W164 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • 6 novembre au 18 novembre 1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1246W28 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements sur requêtes : minutes
    • 1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1246W176 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers de non-lieu et ajournés
    • 1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    25 septembre au 30 octobre 1956

    Date

    1956

    Cote

    1246W163 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • 25 septembre au 30 octobre 1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1246W134 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels : registres
    • Tous jugements
    • 1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    27 mars au 10 avril 1956

    Date

    1956

    Cote

    1246W160 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • 27 mars au 10 avril 1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    Juin 1955-décembre 1956

    Date

    1955-1956

    Cote

    1246W7 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Registres de mise au rôle
    • Juin 1955-décembre 1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    1955-1956

    Date

    1955-1956

    Cote

    1246W37 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements de déchéance de puissance paternelle, de...
    • 1955-1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1246W55 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Enquêtes : procès-verbaux
    • 1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1246W63 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Expertises : rapports, procès-verbaux
    • 1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1246W47 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Ordonnances sur requêtes : minutes
    • 1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    14 février au 20 mars 1956

    Date

    1956

    Cote

    1246W159 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • 14 février au 20 mars 1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  67. Résultat n°67

    1955-1956

    Date

    1955-1956

    Cote

    1246W79 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Appel des décisions
    • Baux ruraux : dossiers des appels
    • 1955-1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68

    19 juin au 18 septembre 1956

    Date

    1956

    Cote

    1246W162 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • 19 juin au 18 septembre 1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  69. Résultat n°69

    janvier à 7 février 1956

    Date

    1956

    Cote

    1246W158 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • janvier à 7 février 1956

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    1er semestre 1955

    Date

    1955

    Cote

    1246W83 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Procédures civiles et commerciales
    • 1er semestre 1955

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    Novembre 1953-juin 1955

    Date

    1953-1955

    Cote

    1246W6 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Registres de mise au rôle
    • Novembre 1953-juin 1955

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72

    Janvier 1950-janvier 1955

    Date

    1950-1955

    Cote

    1246W17 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Ordonnances de référés : minutes
    • Janvier 1950-janvier 1955

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1246W54 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Enquêtes : procès-verbaux
    • 1955

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    1952-1955

    Date

    1952-1955

    Cote

    1246W112 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Assistance judiciaire
    • Procès-verbaux des séances du bureau
    • 1952-1955

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  75. Résultat n°75

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1246W12 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements civils et commerciaux : minutes
    • 1955

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  76. Résultat n°76

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1246W175 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers de non-lieu et ajournés
    • 1955

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  77. Résultat n°77

    janvier à mars 1955

    Date

    1955

    Cote

    1246W154 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • janvier à mars 1955

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1246W27 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements sur requêtes : minutes
    • 1955

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  79. Résultat n°79

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1246W133 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels : registres
    • Tous jugements
    • 1955

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  80. Résultat n°80

    juin à octobre 1955

    Date

    1955

    Cote

    1246W156 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • juin à octobre 1955

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)