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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1246W115 (Cote)
Date
1905-1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Successions
  • Renonciation ou acceptation de communauté ou de succession...
  • 1905-1951 (assistance judiciaire)
2
Cote
1246W126 (Cote)
Date
1927-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Successions
  • Registre d'inscription des liquidations et partages
3
Cote
1246W190 (Cote)
Date
1931-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Répertoires
  • Répertoire des audiences correctionnelles (1931-1956)....
4
Cote
1246W67 (Cote)
Date
1932-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Saisies et ventes immobilières
  • Registre des ordres et contributions
5
Cote
1057W15 (Cote)
Date
1933-1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Nantissement : registres d'entrée, registres d'inscription
  • Privilèges de vendeurs de fonds de commerce registre...
6
Cote
1246W179 (Cote)
Date
1935-1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Tribunal pour enfants
  • Registre des infractions des mineurs
7
Cote
1246W4 (Cote)
Date
1936-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Registres de mise au rôle
  • Février 1936-septembre 1944
8
Cote
1246W40 (Cote)
Date
1936-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Ordonnances sur requêtes : minutes
  • Baux commerciaux, 1936-1944
9
Cote
1057W3 (Cote)
Date
1936-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Registres de mise au rôle
  • partie civile ( 22 février 1938-1er février 1950),...
10
Cote
1246W120 (Cote)
Date
1937-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Enregistrement des dépôts faits au greffe
  • Enregistrement des dépôts d'actes de sociétés faits...
  • 1937-1942
11
Cote
1246W119 (Cote)
Date
1937-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Appel des décisions
  • Registre des appels de justice de paix et de Conseil...
12
Cote
1057W17 (Cote)
Date
1938-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Répertoires
  • Registre des appels interjetés contre des jugements...
13
Cote
1012W14 (Cote)
Date
1939-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Registres de dépôt d'actes (1940-1949, 1951-1952)....
14
Cote
1246W123 (Cote)
Date
1939-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Enregistrement des dépôts faits au greffe
  • Registres des dépôts d'actes en matière de faillite
15
Cote
1012W7 (Cote)
Date
1940-1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Parquet
  • Personnel
  • Dossiers individuels de juges, d'avoués et d'officiers...
  • 1940-1951
16
Cote
1012W2 (Cote)
Date
1940-1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Parquet
  • Réglementation
  • Arrêtés de taxation des prix
  • 1940-1941
17
Cote
1246W89 (Cote)
Date
1940-1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Faillites : dossiers de procédure
  • 1940-1943
18
Cote
1012W42 (Cote)
Date
1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • 1940 (II)
19
Cote
1012W5 (Cote)
Date
1940-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Parquet
  • Maintien de l'ordre public
  • Procureur de l'Etat français (1940-1943), procureur...
20
Cote
1057W5 (Cote)
Date
1940-1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de première instance de Chinon (1935-1959)

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 1940-1941