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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1246W83 (Cote)
Date
1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

  • Greffe civil et commercial
  • Procédures civiles et commerciales
  • 1er semestre 1955
2
Cote
1246W6 (Cote)
Date
1953-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

  • Greffe civil et commercial
  • Registres de mise au rôle
  • Novembre 1953-juin 1955
3
Cote
1012W64 (Cote)
Date
1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • Mai 1943
4
Cote
1246W14 (Cote)
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux : minutes
  • 1957
5
Cote
1012W40 (Cote)
Date
1947-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels : registres
  • Parties civiles
  • 1947-1949
6
Cote
1246W17 (Cote)
Date
1950-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

  • Greffe civil et commercial
  • Ordonnances de référés : minutes
  • Janvier 1950-janvier 1955
7
Cote
1246W39 (Cote)
Date
1951-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

  • Greffe civil et commercial
  • Ordonnances sur requêtes : minutes
  • Loyer , 1951-1958
8
Cote
1246W131 (Cote)
Date
1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels : registres
  • Tous jugements
  • 1953
9
Cote
1012W29 (Cote)
Date
1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels : registres
  • Ministère public
  • 1943
10
Cote
1246W21 (Cote)
Date
1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 1944
11
Cote
1246W161 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • 17 avril au 12 juin 1956
12
Cote
1057W9 (Cote)
Date
1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

  • Greffe civil et commercial
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • 1er semestre 1944
13
Cote
1246W10 (Cote)
Date
1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux : minutes
  • 1953
14
Cote
1012W76 (Cote)
Date
1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • Novembre-décembre 1944
15
Cote
1057W1 (Cote)
Date
1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

  • Parquet
  • Maintien de l'ordre public
  • Procès-verbaux de police et de gendarmerie classés...
16
Cote
1012W81 (Cote)
Date
1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • 1948
17
Cote
1246W19 (Cote)
Date
1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements d'adoption de pupilles de la nation : minutes
  • 1954
18
Cote
1246W13 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

  • Greffe civil et commercial
  • Jugements civils et commerciaux : minutes
  • 1956
19
Cote
1012W77 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

  • Greffe correctionnel
  • Procédures correctionnelles
  • Dossiers des affaires jugées
  • 1945 (I)
20
Cote
1012W36 (Cote)
Date
1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels : registres
  • Parties civiles
  • 1942