Filtrer les résultats
Multimédias
  • 293
Période
  • 293
    • 1
    • 1
    • 2
    • 31
    • 165
    • 154
Nom de l'inventaire
  • 293
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Organisme
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 293

Résultats de la recherche

  • 1

    1er semestre 1955

    Date

    1955

    Cote

    1246W83 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe civil et commercial
    • Procédures civiles et commerciales
    • 1er semestre 1955

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 2

    Novembre 1953-juin 1955

    Date

    1953-1955

    Cote

    1246W6 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe civil et commercial
    • Registres de mise au rôle
    • Novembre 1953-juin 1955

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 3

    Mai 1943

    Date

    1943

    Cote

    1012W64 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe correctionnel
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers des affaires jugées
    • Mai 1943

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 4

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1246W14 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements civils et commerciaux : minutes
    • 1957

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 5

    1947-1949

    Date

    1947-1949

    Cote

    1012W40 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels : registres
    • Parties civiles
    • 1947-1949

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 6

    Janvier 1950-janvier 1955

    Date

    1950-1955

    Cote

    1246W17 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe civil et commercial
    • Ordonnances de référés : minutes
    • Janvier 1950-janvier 1955

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 7

    Loyer , 1951-1958

    Date

    1951-1958

    Cote

    1246W39 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe civil et commercial
    • Ordonnances sur requêtes : minutes
    • Loyer , 1951-1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 8

    1953

    Date

    1953

    Cote

    1246W131 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels : registres
    • Tous jugements
    • 1953

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 9

    1943

    Date

    1943

    Cote

    1012W29 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels : registres
    • Ministère public
    • 1943

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 10

    1944

    Date

    1944

    Cote

    1246W21 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de première instance de Chinon

    • Greffe civil et commercial
    • Jugements sur requêtes : minutes
    • 1944

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)