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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2812W718 (Cote)
Date
1987-1988
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Ordonnances d'expropriation
  • 1987-1988 (122-152)
Résultat n°2
Cote
2812W485 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Première chambre civile
  • Juin 1985
Résultat n°3
Cote
3038W59 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

  • Tribunal correctionnel
  • Registres d'audience (1993-1998)
  • 1995
  • avril.
Résultat n°4
Cote
2812W195 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Juin 1987
Résultat n°5
Cote
2812W433 (Cote)
Date
1990
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Deuxième chambre civile
  • Mai 1990
Résultat n°6
Cote
2812W145 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Novembre-décembre 1985
Résultat n°7
Cote
2812W203 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Octobre 1987
Résultat n°8
Cote
3038W40 (Cote)
Date
1993
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

  • Tribunal correctionnel
  • Registres d'audience (1993-1998)
  • 1993
  • juillet-août.
Résultat n°9
Cote
3041W51 (Cote)
Date
1994
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3041W - Tribunal de grande Instance de Tours : ordonnances...

  • 1994
  • Février 1994 (2/2).
Résultat n°10
Cote
2812W206 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Novembre 1987
Résultat n°11
Cote
3068W13 (Cote)
Date
1983
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

  • Ordonnances-sur-requête
  • 1983 n° 316 à 500.
Résultat n°12
Cote
3038W61 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

  • Tribunal correctionnel
  • Registres d'audience (1993-1998)
  • 1995
  • Juin.
Résultat n°13
Cote
3068W26 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

  • Ordonnances-sur-requête
  • 1987 n° 261 à 550.
Résultat n°14
Cote
2812W70 (Cote)
Date
1983
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Mars 1983
Résultat n°15
Cote
2812W241 (Cote)
Date
1988
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Octobre 1988
Résultat n°16
Cote
3038W150 (Cote)
Date
1997
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

  • Tribunal correctionnel
  • Jugements (1996-1998)
  • 1997
  • Juin (2/6)
Résultat n°17
Cote
3038W13 (Cote)
Date
2003
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

  • Tribunal de police, amendes de 4ème et 5ème classes...
  • 4ème classe (2001-2007)
  • 2003
  • Juin-décembre.
Résultat n°18
Cote
3039W3 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3039W - Tribunal de grande instance - première chambre...

  • Jugements
  • 1992
  • Mars 1992.
Résultat n°19
Cote
3069W1 (Cote)
Date
1991
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3069W - Tribunal de grande instance de Tours : jugements...

  • 2ème chambre
  • Janvier-avril 1991.
Résultat n°20
Cote
3039W50 (Cote)
Date
1994
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3039W - Tribunal de grande instance - première chambre...

  • Jugements
  • 1994
  • Novembre (2/3) 1994.