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5 527 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cahier de statistiques des affaires jugées.
Cote
1245W334 (Cote)
 Date
1920-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Parquet
  • Attributions administratives
  • Activité des justices civiles et pénales : tableaux...
  • Cahier de statistiques des affaires jugées.
Résultat n°2

Tribunal de première instance de Tours : dossiers individuels
Cote
2681W20 (Cote)
 Date
1920-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Personnel de Justice
  • Tribunal de première instance de Tours : dossiers individuels
Résultat n°3

Pupilles de la nation : répertoire chronologique des requêtes couvrant les trois arrondissements
Cote
2681W7 (Cote)
 Date
1924-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Répertoires
  • Pupilles de la nation : répertoire chronologique des...
Résultat n°4

Deuxième cabinet.
Cote
1245W362 (Cote)
 Date
1927-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Parquet
  • Attributions judiciaires
  • Chambres d'instruction, enregistrement des affaires
  • Deuxième cabinet.
Résultat n°5

2012
Cote
2932W7 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires pour des délits de droits commun
  • 2012
Résultat n°6

28 février 1930-5 février 1952.
Cote
127W24 (Cote)
 Date
1930-1952
 Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements en matière de loyer : registres
  • 28 février 1930-5 février 1952.
Résultat n°7

1932-1946.
Cote
127W609 (Cote)
 Date
1932-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Parquet
  • Attributions judiciaires
  • Personnes condamnées à l'emprisonnement, enregistrement
  • 1932-1946.
Résultat n°8

Neuvy-le-roi
Cote
2681W32 (Cote)
 Date
1935-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Justice de paix
  • Les justices de paix par canton, gestion du personnel...
  • Neuvy-le-roi
Résultat n°9

1935-1947.
Cote
1245W367 (Cote)
 Date
1935-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Parquet
  • Attributions judiciaires
  • Recours en grâce
  • Enregistrement des demandes
  • 1935-1947.
Résultat n°10

Château-Renault
Cote
2681W26 (Cote)
 Date
1935-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Justice de paix
  • Les justices de paix par canton, gestion du personnel...
  • Château-Renault
Résultat n°11

Amboise (1935-1962) ; Bléré (1942) ; La Celle-Guénand (1952-1954) ; Château-la-Vallière et Couesmes (pipeline de Donges à Montargis, 1942-1943).
Cote
1376W206 (Cote)
 Date
1935-1962
 Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
  • Expropriations : dossiers de procédure par commune
  • Amboise (1935-1962) ; Bléré (1942) ; La Celle-Guénand...
Résultat n°12

1936-1944.
Cote
1245W363 (Cote)
 Date
1936-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Parquet
  • Attributions judiciaires
  • Crimes et délits, enregistrement des personnes condamnées...
  • 1936-1944.
Résultat n°13

Montrésor
Cote
2681W31 (Cote)
 Date
1937-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Justice de paix
  • Les justices de paix par canton, gestion du personnel...
  • Montrésor
Résultat n°14

Premier cabinet.
Cote
1245W360 (Cote)
 Date
1937-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Parquet
  • Attributions judiciaires
  • Chambres d'instruction, enregistrement des affaires
  • Premier cabinet.
Résultat n°15

Justice de paix, organisation-fonctionnement : correspondance parquet-procureur en particulier sur la gestion du personnel
Cote
2681W23 (Cote)
 Date
1937-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Parquet du Tribunal de grande instance de Tours...

  • Justice de paix
  • Justice de paix, organisation-fonctionnement : correspondance...
Résultat n°16

Statistiques d'activités des juridictions.
Cote
1245W335 (Cote)
 Date
1937-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Parquet
  • Attributions administratives
  • Activité des justices civiles et pénales : tableaux...
  • Statistiques d'activités des juridictions.
Résultat n°17

1937-avril 1943
Cote
1245W137 (Cote)
 Date
1937-1943
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Audiences correctionnelles : répertoires
  • 1937-avril 1943
Résultat n°18

Château-Renault, Antogny-le-Tillac, Saint-Symphorien, Tours (rue d'Alger) ; Bléré.
Cote
1376W216 (Cote)
 Date
1937-1953
 Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
  • Expropriations et fixations de prix : dossiers de procédure
  • Château-Renault, Antogny-le-Tillac, Saint-Symphorien,...
Résultat n°19

Août 1938-mars 1953
Cote
127W225 (Cote)
 Date
1938-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements et actes : répertoires
  • Août 1938-mars 1953
Résultat n°20

Sous forme d'extraits (10 novembre 1938-27 février 1947)
Cote
127W201 (Cote)
 Date
1938-1947
 Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Enregistrement des dépôts faits au greffe
  • Sous forme d'extraits (10 novembre 1938-27 février...