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Résultats de la recherche

  • 1

    20 avril et 16 novembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    2436W312 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Cinquième classe : dossiers de procédure
    • 20 avril et 16 novembre 2010

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 2

    23 novembre 1993

    Cote

    2436W299 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Cinquième classe : dossiers de procédure
    • 23 novembre 1993

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 3

    1988-1989

    Cote

    2436W56 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Plumitifs d'audiences
    • Référé
    • 1988-1989

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 4

    2010

    Date

    2010

    Cote

    2436W314 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Baux ruraux : dossiers de procédure
    • 2010

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 5

    2010

    Date

    2010

    Cote

    2436W315 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Baux ruraux : dossiers de procédure
    • 2010

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 6

    2010

    Date

    2010

    Cote

    2436W273 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Cinquième classe : dossiers d'ordonnances
    • 2010

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 7

    9 décembre 1986

    Cote

    2436W290 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Cinquième classe : dossiers de procédure
    • 9 décembre 1986

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 8

    1989

    Cote

    2436W74 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Registres ou répertoires spécifiques
    • Référés
    • Fiches
    • 1989

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 9

    2009

    Date

    2009

    Cote

    2436W49 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Plumitifs d'audiences
    • Civile
    • 2009

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 10

    2 décembre 2008, 5 mai et 4 août 2009

    Date

    2008-2009

    Cote

    2436W311 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Cinquième classe : dossiers de procédure
    • 2 décembre 2008, 5 mai et 4 août 2009

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)