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Résultats de la recherche

  • 1

    1935-1965

    Date

    1935-1965

    Cote

    1333W439 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Tribunal de police : registres des appels
    • 1935-1965

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 2

    23 novembre 1993

    Cote

    2436W299 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Cinquième classe : dossiers de procédure
    • 23 novembre 1993

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 3

    1988-1989

    Cote

    2436W56 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Plumitifs d'audiences
    • Référé
    • 1988-1989

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 4

    9 décembre 1986

    Cote

    2436W290 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Cinquième classe : dossiers de procédure
    • 9 décembre 1986

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 5

    1989

    Cote

    2436W74 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Registres ou répertoires spécifiques
    • Référés
    • Fiches
    • 1989

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 6

    1936-1957

    Date

    1936-1957

    Cote

    1333W438 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Tribunal de police : registres des appels
    • 1936-1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 7

    1939-1948

    Date

    1939-1948

    Cote

    1084W60 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés
    • 1939-1948

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 8

    1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    1084W51 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • 1940-1942

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 9

    1940-1941

    Date

    1940-1941

    Cote

    1084W53 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Actes de justice
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1940-1941

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  • 10

    1940-1941

    Date

    1940-1941

    Cote

    1084W58 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1940-1941

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)