Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 298
Période
  • 1 262
  • 42
Nom de l'inventaire
  • 1 298
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 1 298
  • 1 298
Titres
Aucune valeur disponible

1 298 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1935-1965

    Date

    1935-1965

    Cote

    1333W439 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Tribunal de police : registres des appels
    • 1935-1965

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  2. Résultat n°2

    23 novembre 1993

    Cote

    2436W299 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Cinquième classe : dossiers de procédure
    • 23 novembre 1993

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  3. Résultat n°3

    1988-1989

    Cote

    2436W56 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Plumitifs d'audiences
    • Référé
    • 1988-1989

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  4. Résultat n°4

    9 décembre 1986

    Cote

    2436W290 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Cinquième classe : dossiers de procédure
    • 9 décembre 1986

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  5. Résultat n°5

    1989

    Cote

    2436W74 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Registres ou répertoires spécifiques
    • Référés
    • Fiches
    • 1989

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  6. Résultat n°6

    1936-1957

    Date

    1936-1957

    Cote

    1333W438 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Tribunal de police : registres des appels
    • 1936-1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  7. Résultat n°7

    1939-1948

    Date

    1939-1948

    Cote

    1084W60 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés
    • 1939-1948

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  8. Résultat n°8

    1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    1084W51 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • 1940-1942

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  9. Résultat n°9

    1940-1941

    Date

    1940-1941

    Cote

    1084W53 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Actes de justice
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1940-1941

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  10. Résultat n°10

    1940-1941

    Date

    1940-1941

    Cote

    1084W58 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1940-1941

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  11. Résultat n°11

    1941-1965, greffe d'Amboise et Bléré

    Date

    1941-1965

    Cote

    1333W427 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1941-1965, greffe d'Amboise et Bléré

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  12. Résultat n°12

    1942, 1944-1946

    Date

    1942-1946

    Cote

    1084W59 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1942, 1944-1946

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  13. Résultat n°13

    1942-1943

    Date

    1942-1943

    Cote

    1084W54 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Actes de justice
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1942-1943

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  14. Résultat n°14

    1943-1949

    Date

    1943-1949

    Cote

    1084W52 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • 1943-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  15. Résultat n°15

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    1084W55 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Actes de justice
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1944-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  16. Résultat n°16

    1946-1950

    Date

    1946-1950

    Cote

    1333W84 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Actes de justice
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1946-1950

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  17. Résultat n°17

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1084W56 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Actes de justice
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1946-1947

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  18. Résultat n°18

    1948-1954

    Date

    1948-1954

    Cote

    1084W57 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Actes de justice
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1948-1954

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  19. Résultat n°19

    1948-1949

    Date

    1948-1949

    Cote

    1333W429 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Quatrième et cinquième classes : dossiers de procédure
    • 1948-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  20. Résultat n°20

    1950-1956

    Date

    1950-1956

    Cote

    1333W62 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • 1950-1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)