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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1536W54 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Plumitifs d'audiences
  • Civile
  • Juin -septembre 1978
Résultat n°2
Cote
1084W51 (Cote)
Date
1940-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils : minutes
  • 1940-1942
Résultat n°3
Cote
1536W777 (Cote)
Date
1979-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés
  • 1979-1981
Résultat n°4
Cote
1536W860 (Cote)
Date
1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Jugements de police de cinquième classe
  • 1960
Résultat n°5
Cote
1896W178 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Jugements de police de cinquième classe
  • Mars-avril 1987
Résultat n°6
Cote
1333W89 (Cote)
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Actes de justice
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1958
Résultat n°7
Cote
1896W224 (Cote)
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Jugements de police de cinquième classe
  • Novembre-décembre 1994
Résultat n°8
Cote
1536W233 (Cote)
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils : minutes
  • Janvier (I) 1984
Résultat n°9
Cote
1536W97 (Cote)
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils : minutes
  • Mai 1970
Résultat n°10
Cote
1896W185 (Cote)
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Jugements de police de cinquième classe
  • Mai 1988
Résultat n°11
Cote
1536W199 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils : minutes
  • Septembre 1981
Résultat n°12
Cote
1536W197 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils : minutes
  • Juin 1981
Résultat n°13
Cote
1896W249 (Cote)
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Jugements de police de cinquième classe
  • Janvier 1999
Résultat n°14
Cote
1536W977 (Cote)
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Jugements de police de cinquième classe
  • Novembre-décembre 1983
Résultat n°15
Cote
1536W184 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils : minutes
  • Janvier 1980
Résultat n°16
Cote
1896W130 (Cote)
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils : minutes
  • 1990 - décembre (2)
Résultat n°17
Cote
1896W89 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils : minutes
  • 1989 - août et septembre (1)
Résultat n°18
Cote
1536W363 (Cote)
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Tutelle des incapables majeurs : ordonnances, procès-verbaux...
  • Janvier-mars 1988
Résultat n°19
Cote
1772W327 (Cote)
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Jugements de police de quatrième classe
  • Novembre 2000 (2)
Résultat n°20
Cote
1772W207 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Jugements de police de quatrième classe
  • Novembre 1989