Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 298
Période
  • 1 262
  • 42
Nom de l'inventaire
  • 1 298
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 1 298
  • 1 298
Titres
Aucune valeur disponible

1 298 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

9 novembre-29 décembre 1988.
Cote
2993W22 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 9 novembre-29 décembre 1988.
Résultat n°2

19 août-3 novembre 1988.
Cote
2993W21 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 19 août-3 novembre 1988.
Résultat n°3

18 mai-8 août 1988.
Cote
2993W20 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 18 mai-8 août 1988.
Résultat n°4

2 mars-11 mai 1988..
Cote
2993W19 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 2 mars-11 mai 1988..
Résultat n°5

2 décembre 1987- 24 février 1888.
Cote
2993W18 (Cote)
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 2 décembre 1987- 24 février 1888.
Résultat n°6

16 septembre - 25 novembre 1987.
Cote
2993W17 (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 16 septembre - 25 novembre 1987.
Résultat n°7

1987 (307, du 10 juin au 9 septembre).
Cote
2993W16 (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 1987 (307, du 10 juin au 9 septembre).
Résultat n°8

1987 (155-307).
Cote
2993W15 (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 1987 (155-307).
Résultat n°9

1987 (1-154).
Cote
2993W14 (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 1987 (1-154).
Résultat n°10

1986 (707-836).
Cote
2993W13 (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 1986 (707-836).
Résultat n°11

1986 (551-706).
Cote
2993W12 (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 1986 (551-706).
Résultat n°12

1986 (366-550).
Cote
2993W11 (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 1986 (366-550).
Résultat n°13

1986 (203-365).
Cote
2993W10 (Cote)
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Référés : ordonnances
  • 1986 (203-365).
Résultat n°14

1991.
Cote
2993W9 (Cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Ordonnances-sur-requête
  • 1991.
Résultat n°15

1990.
Cote
2993W8 (Cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Ordonnances-sur-requête
  • 1990.
Résultat n°16

1989.
Cote
2993W7 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Ordonnances-sur-requête
  • 1989.
Résultat n°17

1988.
Cote
2993W6 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Ordonnances-sur-requête
  • 1988.
Résultat n°18

1987.
Cote
2993W5 (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Ordonnances-sur-requête
  • 1987.
Résultat n°19

1985-1986.
Cote
2993W4 (Cote)
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Ordonnances-sur-requête
  • 1985-1986.
Résultat n°20

1985.
Cote
2993W3 (Cote)
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Ordonnances-sur-requête
  • 1985.