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1 298 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

20 avril et 16 novembre 2010
Cote
2436W312 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 20 avril et 16 novembre 2010
Résultat n°2

23 novembre 1993
Cote
2436W299 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 23 novembre 1993
Résultat n°3

1988-1989
Cote
2436W56 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Plumitifs d'audiences
  • Référé
  • 1988-1989
Résultat n°4

2010
Cote
2436W273 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers d'ordonnances
  • 2010
Résultat n°5

9 décembre 1986
Cote
2436W290 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 9 décembre 1986
Résultat n°6

1989
Cote
2436W74 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Registres ou répertoires spécifiques
  • Référés
  • Fiches
  • 1989
Résultat n°7

2009
Cote
2436W49 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Plumitifs d'audiences
  • Civile
  • 2009
Résultat n°8

2 décembre 2008, 5 mai et 4 août 2009
Cote
2436W311 (Cote)
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 2 décembre 2008, 5 mai et 4 août 2009
Résultat n°9

2009
Cote
2436W51 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Plumitifs d'audiences
  • Civile
  • 2009
Résultat n°10

2008-2009
Cote
2436W272 (Cote)
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers d'ordonnances
  • 2008-2009
Résultat n°11

2009
Cote
2436W50 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Plumitifs d'audiences
  • Civile
  • 2009
Résultat n°12

2008
Cote
2436W48 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Plumitifs d'audiences
  • Civile
  • 2008
Résultat n°13

2008
Cote
2436W46 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Plumitifs d'audiences
  • Civile
  • 2008
Résultat n°14

2007-2008
Cote
2436W67 (Cote)
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Plumitifs d'audiences
  • Référé
  • 2007-2008
Résultat n°15

12 juin et 13 novembre 2007, 26 février 2008
Cote
2436W310 (Cote)
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers de procédure
  • 12 juin et 13 novembre 2007, 26 février 2008
Résultat n°16

2007-2008
Cote
2436W53 (Cote)
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Plumitifs d'audiences
  • Proximité
  • 2007-2008
Résultat n°17

2008
Cote
2436W47 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Plumitifs d'audiences
  • Civile
  • 2008
Résultat n°18

2005-2007
Cote
2436W271 (Cote)
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions pénales
  • Cinquième classe : dossiers d'ordonnances
  • 2005-2007
Résultat n°19

2007
Cote
2436W44 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Plumitifs d'audiences
  • Civile
  • 2007
Résultat n°20

2007
Cote
2436W45 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

  • Attributions civiles
  • Plumitifs d'audiences
  • Civile
  • 2007