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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1536W54 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Plumitifs d'audiences
  • Civile
  • Juin -septembre 1978
2
Cote
1772W33 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Tutelle des mineurs : dossiers de procédures
  • 1995 (1991-1992)
3
Cote
1084W51 (Cote)
Date
1940-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils : minutes
  • 1940-1942
4
Cote
1536W777 (Cote)
Date
1979-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés
  • 1979-1981
5
Cote
1536W446 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Tutelle des mineurs : dossiers de procédures
  • 1987
6
Cote
1536W860 (Cote)
Date
1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Jugements de police de cinquième classe
  • 1960
7
Cote
1333W326 (Cote)
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Saisies-arrêts sur salaires : dossiers de procédure
  • 1977
8
Cote
1333W384 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Saisies-arrêts sur salaires : dossiers de procédure
  • 1982
9
Cote
1536W998 (Cote)
Date
1974-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Expertises médicales
  • Registres des dépôts
  • 1974-1977
10
Cote
1896W178 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Tours centre puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Jugements de police de cinquième classe
  • Mars-avril 1987