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620 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Justices de paix et tribunal d'instance.

    Date

    1942-1980

    Cote

    1429W1 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Organisation
    • Statistiques : fiches, tableaux
    • Justices de paix et tribunal d'instance.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Fiches, rapports, 1949

    Date

    1949

    Cote

    1429W5 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Déroulement de la procédure
    • Assistance post-pénale
    • Fiches, rapports, 1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1935-1957

    Date

    1935-1957

    Cote

    1429W13 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements et actes civils : répertoires
    • 1935-1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1937-1970

    Date

    1937-1970

    Cote

    1429W14 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Registre de mise au rôle
    • 1937-1970

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1939-1958

    Date

    1939-1958

    Cote

    1429W15 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Accidents du travail : registre des déclarations
    • 1939-1958

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Jugements, 1945-1958

    Date

    1945-1958

    Cote

    1429W16 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements et actes du tribunal paritaire des baux ruraux
    • Jugements, 1945-1958

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1949-1960

    Date

    1949-1960

    Cote

    1429W17 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Conciliation : registres des avertissements
    • 1949-1960

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Répertoire, 1949-1965

    Date

    1949-1965

    Cote

    1429W18 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Enregistrement des affaires
    • Procès-verbaux de simple police
    • Répertoire, 1949-1965

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1950-1958

    Date

    1950-1958

    Cote

    1429W19 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles : plumitifs
    • 1950-1958

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1950-1961

    Date

    1950-1961

    Cote

    1429W20 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires : registres des avertissements...
    • 1950-1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1940

    Date

    1940

    Cote

    1429W21 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements et actes civils
    • 1940

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1941

    Date

    1941

    Cote

    1429W22 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements et actes civils
    • 1941

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1942

    Date

    1942

    Cote

    1429W23 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements et actes civils
    • 1942

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1943

    Date

    1943

    Cote

    1429W24 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements et actes civils
    • 1943

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1944

    Date

    1944

    Cote

    1429W25 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements et actes civils
    • 1944

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1945

    Date

    1945

    Cote

    1429W26 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements et actes civils
    • 1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1946

    Date

    1946

    Cote

    1429W27 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements et actes civils
    • 1946

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1947

    Date

    1947

    Cote

    1429W28 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements et actes civils
    • 1947

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1948

    Date

    1948

    Cote

    1429W29 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements et actes civils
    • 1948

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1949

    Date

    1949

    Cote

    1429W30 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements et actes civils
    • 1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)