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Résultats de la recherche

  • 1

    Brou-Buz

    Cote

    1702W39 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 1970 et 1995
    • Brou-Buz

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 2

    1935-1957

    Date

    1935-1957

    Cote

    1429W13 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements et actes civils : répertoires
    • 1935-1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 3

    Cal-Chev

    Cote

    1702W40 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 1970 et 1995
    • Cal-Chev

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 4

    Met-Mon

    Cote

    1702W53 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 1970 et 1995
    • Met-Mon

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 5

    Q-Red

    Cote

    1702W58 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 1970 et 1995
    • Q-Red

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 6

    Gab-Gen

    Cote

    1702W45 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 1970 et 1995
    • Gab-Gen

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 7

    Ic-Lang

    Cote

    1702W48 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 1970 et 1995
    • Ic-Lang

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 8

    Bla-Boit

    Cote

    1702W37 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 1970 et 1995
    • Bla-Boit

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 9

    Va-Zaf

    Cote

    1702W63 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 1970 et 1995
    • Va-Zaf

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 10

    Leg-Lep

    Cote

    1702W50 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 1970 et 1995
    • Leg-Lep

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 11

    Bonh-Briss

    Cote

    1702W38 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 1970 et 1995
    • Bonh-Briss

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 12

    Alc-Arna

    Cote

    1702W33 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 1970 et 1995
    • Alc-Arna

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 13

    Sir-Tr

    Cote

    1702W62 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 1970 et 1995
    • Sir-Tr

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 14

    Dag-Deli

    Cote

    1702W42 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 1970 et 1995
    • Dag-Deli

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 15

    Bell-Bez

    Cote

    1702W36 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 1970 et 1995
    • Bell-Bez

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 16

    Ma-Mer

    Cote

    1702W52 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 1970 et 1995
    • Ma-Mer

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 17

    Cheve-Cvff

    Cote

    1702W41 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 1970 et 1995
    • Cheve-Cvff

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 18

    Gar-Gui

    Cote

    1702W46 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 1970 et 1995
    • Gar-Gui

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 19

    Per-Pin

    Cote

    1702W56 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 1970 et 1995
    • Per-Pin

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  • 20

    Arna-Aur

    Cote

    1702W34 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 1970 et 1995
    • Arna-Aur

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)