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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1932W258 (Cote)
Date
1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Actes de tutelles
  • 1997
Résultat n°2
Cote
1702W39 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Brou-Buz
Résultat n°3
Cote
1932W328 (Cote)
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1996 et 2000
  • A-Bert
Résultat n°4
Cote
1932W184 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Odonnances de référé, ordonnances sur requête
  • 1995
Résultat n°5
Cote
2436W526 (Cote)
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Fer-Fou.
Résultat n°6
Cote
1932W352 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Contraventions de quatrième classe
  • 1987
Résultat n°7
Cote
1932W185 (Cote)
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Odonnances de référé, ordonnances sur requête
  • 1996
Résultat n°8
Cote
1932W216 (Cote)
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Contentieux des élections : minutes des décisions
  • 1988, 1-106
Résultat n°9
Cote
2436W551 (Cote)
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Gue-Hub.
Résultat n°10
Cote
1932W322 (Cote)
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1996 et 2000
  • Doua-Garr
Résultat n°11
Cote
2436W513 (Cote)
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Bro-Men.
Résultat n°12
Cote
2436W568 (Cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Le Q-Mar.
Résultat n°13
Cote
1932W317 (Cote)
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1996 et 2000
  • Meda-Prat
Résultat n°14
Cote
1932W124 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1992, 181-369
Résultat n°15
Cote
1932W19 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés
  • 1978, septembre-décembre
Résultat n°16
Cote
1932W131 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1995, 201-341
Résultat n°17
Cote
1932W101 (Cote)
Date
1968-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1968-1970
Résultat n°18
Cote
1429W30 (Cote)
Date
1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1949
Résultat n°19
Cote
1429W28 (Cote)
Date
1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1947
Résultat n°20
Cote
1932W230 (Cote)
Date
1982-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Jugements
  • 1982-1985