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Multimédias
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620 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1967-1968
Cote
3020W6 (Cote)
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Jugements hors canton de Loches
  • 1967-1968
Résultat n°2

1965-1966.
Cote
3020W5 (Cote)
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Jugements hors canton de Loches
  • 1965-1966.
Résultat n°3

1959-1964.
Cote
3020W4 (Cote)
 Date
1959-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Jugements hors canton de Loches
  • 1959-1964.
Résultat n°4

1961-1977.
Cote
3020W3 (Cote)
 Date
1961-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Enregistrement des affaires
  • Plumitifs
  • Audiences de simple police
  • Contraventions toutes classes
  • 1961-1977.
Résultat n°5

Procès-verbaux
Cote
3020W2 (Cote)
 Date
1943-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Conseil de tutelle pour les mineurs
  • Procès-verbaux
Résultat n°6

Greffes du Grand-Pressigny et de Preuilly-sur-Claise
Cote
3020W1 (Cote)
 Date
1959-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Organisation
  • Statistiques : fiches, tableaux
  • Greffes du Grand-Pressigny et de Preuilly-sur-Claise
Résultat n°7

2008
Cote
2436W618 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers de procédure
  • 2008
Résultat n°8

2007
Cote
2436W617 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers de procédure
  • 2007
Résultat n°9

2007
Cote
2436W616 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers de procédure
  • 2007
Résultat n°10

2007
Cote
2436W615 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers de procédure
  • 2007
Résultat n°11

2006
Cote
2436W614 (Cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers de procédure
  • 2006
Résultat n°12

Jugements, 1951-1958
Cote
2436W613 (Cote)
 Date
1951-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes du tribunal paritaire des baux ruraux
  • Jugements, 1951-1958
Résultat n°13

2009, 12 mai
Cote
2436W612 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Affaires de police : dossiers de procédure
  • Contraventions de cinquième classe
  • 2009, 12 mai
Résultat n°14

2009, 17 mars
Cote
2436W611 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Affaires de police : dossiers de procédure
  • Contraventions de cinquième classe
  • 2009, 17 mars
Résultat n°15

2008, 5 mars
Cote
2436W610 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Affaires de police : dossiers de procédure
  • Contraventions de cinquième classe
  • 2008, 5 mars
Résultat n°16

2007, 30 janvier
Cote
2436W609 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Affaires de police : dossiers de procédure
  • Contraventions de cinquième classe
  • 2007, 30 janvier
Résultat n°17

2006, 5 décembre
Cote
2436W608 (Cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Affaires de police : dossiers de procédure
  • Contraventions de cinquième classe
  • 2006, 5 décembre
Résultat n°18

2008
Cote
2436W607 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Affaires de police : dossiers de procédure
  • Contraventions de cinquième classe
  • Ordonnances pénales
  • 2008
Résultat n°19

2006
Cote
2436W606 (Cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Affaires de police : dossiers de procédure
  • Contraventions de cinquième classe
  • Ordonnances pénales
  • 2006
Résultat n°20

2005
Cote
2436W605 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Affaires de police : dossiers de procédure
  • Contraventions de cinquième classe
  • Ordonnances pénales
  • 2005