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Multimédias
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Producteurs
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620 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Brou-Buz
Cote
1702W39 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Brou-Buz
Résultat n°2

Cal-Chev
Cote
1702W40 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Cal-Chev
Résultat n°3

Met-Mon
Cote
1702W53 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Met-Mon
Résultat n°4

Q-Red
Cote
1702W58 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Q-Red
Résultat n°5

Gab-Gen
Cote
1702W45 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Gab-Gen
Résultat n°6

Ic-Lang
Cote
1702W48 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Ic-Lang
Résultat n°7

Bla-Boit
Cote
1702W37 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Bla-Boit
Résultat n°8

Va-Zaf
Cote
1702W63 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Va-Zaf
Résultat n°9

2009
Cote
2436W507 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Enregistrement des affaires
  • Rôle d'audience
  • 2009
Résultat n°10

Leg-Lep
Cote
1702W50 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Leg-Lep
Résultat n°11

Bonh-Briss
Cote
1702W38 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Bonh-Briss
Résultat n°12

Alc-Arna
Cote
1702W33 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Alc-Arna
Résultat n°13

Sir-Tr
Cote
1702W62 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Sir-Tr
Résultat n°14

Dag-Deli
Cote
1702W42 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Dag-Deli
Résultat n°15

Bell-Bez
Cote
1702W36 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Bell-Bez
Résultat n°16

Ma-Mer
Cote
1702W52 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Ma-Mer
Résultat n°17

Cheve-Cvff
Cote
1702W41 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Cheve-Cvff
Résultat n°18

Gar-Gui
Cote
1702W46 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Gar-Gui
Résultat n°19

Per-Pin
Cote
1702W56 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Per-Pin
Résultat n°20

2009, 17 mars
Cote
2436W611 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Affaires de police : dossiers de procédure
  • Contraventions de cinquième classe
  • 2009, 17 mars