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620 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1997
Cote
1932W258 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Actes de tutelles
  • 1997
Résultat n°2

Brou-Buz
Cote
1702W39 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Brou-Buz
Résultat n°3

A-Bert
Cote
1932W328 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1996 et 2000
  • A-Bert
Résultat n°4

1995
Cote
1932W184 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Odonnances de référé, ordonnances sur requête
  • 1995
Résultat n°5

Fer-Fou.
Cote
2436W526 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Fer-Fou.
Résultat n°6

1987
Cote
1932W352 (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Contraventions de quatrième classe
  • 1987
Résultat n°7

1996
Cote
1932W185 (Cote)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Odonnances de référé, ordonnances sur requête
  • 1996
Résultat n°8

1988, 1-106
Cote
1932W216 (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Contentieux des élections : minutes des décisions
  • 1988, 1-106
Résultat n°9

Gue-Hub.
Cote
2436W551 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Gue-Hub.
Résultat n°10

Doua-Garr
Cote
1932W322 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1996 et 2000
  • Doua-Garr
Résultat n°11

Bro-Men.
Cote
2436W513 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Bro-Men.
Résultat n°12

Le Q-Mar.
Cote
2436W568 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Le Q-Mar.
Résultat n°13

Meda-Prat
Cote
1932W317 (Cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1996 et 2000
  • Meda-Prat
Résultat n°14

1992, 181-369
Cote
1932W124 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1992, 181-369
Résultat n°15

1978, septembre-décembre
Cote
1932W19 (Cote)
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés
  • 1978, septembre-décembre
Résultat n°16

1995, 201-341
Cote
1932W131 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1995, 201-341
Résultat n°17

1968-1970
Cote
1932W101 (Cote)
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1968-1970
Résultat n°18

1949
Cote
1429W30 (Cote)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1949
Résultat n°19

1947
Cote
1429W28 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1947
Résultat n°20

1982-1985
Cote
1932W230 (Cote)
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Jugements
  • 1982-1985
Résultat n°21

2005, 6 décembre
Cote
1932W407 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Affaires de police : dossiers de procédure
  • Contraventions de cinquième classe
  • 2005, 6 décembre
Résultat n°22

1935-1957
Cote
1429W13 (Cote)
 Date
1935-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1935-1957
Résultat n°23

Bouh-Debo
Cote
1932W304 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1996 et 2000
  • Bouh-Debo
Résultat n°24

1992-1994
Cote
1932W144 (Cote)
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Fiches alphabéthiques des affaires civiles
  • 1992-1994
Résultat n°25

1939-1960
Cote
1932W429 (Cote)
 Date
1939-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Jurys d'assises, constitution pour l'arrondissement...
  • 1939-1960
Résultat n°26

1979
Cote
1932W345 (Cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Contraventions de quatrième classe
  • 1979
Résultat n°27

1969
Cote
1932W2 (Cote)
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés
  • 1969
Résultat n°28

Lan-Mar.
Cote
2436W583 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Lan-Mar.
Résultat n°29

Pad-Pin.
Cote
2436W586 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Pad-Pin.
Résultat n°30

Alb-Flo.
Cote
2436W519 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Alb-Flo.
Résultat n°31

Cal-Chev
Cote
1702W40 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Cal-Chev
Résultat n°32

Met-Mon
Cote
1702W53 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Met-Mon
Résultat n°33

1994
Cote
1932W44 (Cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés
  • 1994
Résultat n°34

Q-Red
Cote
1702W58 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Q-Red
Résultat n°35

2007, 30 janvier
Cote
2436W609 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Affaires de police : dossiers de procédure
  • Contraventions de cinquième classe
  • 2007, 30 janvier
Résultat n°36

1996, 186-340
Cote
1932W133 (Cote)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1996, 186-340
Résultat n°37

1989, mai (280-313)
Cote
1429W96 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Affaires de police : dossiers de procédure
  • Contraventions des quatre premières classes
  • 1989, mai (280-313)
Résultat n°38

1975, septembre-décembre
Cote
1932W12 (Cote)
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés
  • 1975, septembre-décembre
Résultat n°39

2001, 6 mars
Cote
1932W391 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Affaires de police : dossiers de procédure
  • Contraventions de cinquième classe
  • 2001, 6 mars
Résultat n°40

1970-1974
Cote
1932W339 (Cote)
 Date
1970-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Contraventions de quatrième classe
  • 1970-1974