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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1429W101 (Cote)
Date
1963-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles : registres des transcriptions et...
  • 9 mai 1963-12 mars 1964
2
Cote
1932W258 (Cote)
Date
1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Actes de tutelles
  • 1997
3
Cote
1702W39 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1970 et 1995
  • Brou-Buz
4
Cote
1932W328 (Cote)
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1996 et 2000
  • A-Bert
5
Cote
1932W184 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Odonnances de référé, ordonnances sur requête
  • 1995
6
Cote
2436W526 (Cote)
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Fer-Fou.
7
Cote
1932W352 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Déroulement de la procédure
  • Jugements de police
  • Contraventions de quatrième classe
  • 1987
8
Cote
1932W185 (Cote)
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Odonnances de référé, ordonnances sur requête
  • 1996
9
Cote
1932W216 (Cote)
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Contentieux des élections : minutes des décisions
  • 1988, 1-106
10
Cote
2436W551 (Cote)
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Gue-Hub.
11
Cote
1932W322 (Cote)
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1996 et 2000
  • Doua-Garr
12
Cote
2436W513 (Cote)
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Bro-Men.
13
Cote
2436W568 (Cote)
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 2001 et 2005
  • Le Q-Mar.
14
Cote
1932W317 (Cote)
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Procédures civiles
  • Protection des majeurs : dossiers de procédure
  • Dossiers clos entre 1996 et 2000
  • Meda-Prat
15
Cote
1429W108 (Cote)
Date
1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles : registres des transcriptions et...
  • 21 septembre-2 septembre 1967
16
Cote
1702W75 (Cote)
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles : registres des transcriptions et...
  • 1974, volume 37
17
Cote
1932W124 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1992, 181-369
18
Cote
1932W19 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés
  • 1978, septembre-décembre
19
Cote
1932W131 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1995, 201-341
20
Cote
1932W101 (Cote)
Date
1968-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

  • Attributions civiles
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements et actes civils
  • 1968-1970