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959 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2007, décembre -2008, janvier-décembre

    Date

    2007-2008

    Cote

    2436W500 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Procédures civiles
    • Baux ruraux
    • 2007, décembre -2008, janvier-décembre

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    2007, janvier-octobre

    Date

    2007

    Cote

    2436W499 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Procédures civiles
    • Baux ruraux
    • 2007, janvier-octobre

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    2006

    Date

    2006

    Cote

    2436W498 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Procédures civiles
    • Baux ruraux
    • 2006

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    2005

    Date

    2005

    Cote

    2436W497 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Procédures civiles
    • Baux ruraux
    • 2005

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    2003-2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    2436W496 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Procédures civiles
    • Baux ruraux
    • 2003-2004

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    2002

    Date

    2002

    Cote

    2436W495 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Procédures civiles
    • Baux ruraux
    • 2002

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    2001, mai-juin et novembre

    Date

    2001

    Cote

    2436W494 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Procédures civiles
    • Baux ruraux
    • 2001, mai-juin et novembre

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    2001, février

    Date

    2001

    Cote

    2436W493 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Procédures civiles
    • Baux ruraux
    • 2001, février

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    2000

    Date

    2000

    Cote

    2436W492 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Procédures civiles
    • Baux ruraux
    • 2000

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Audience du 2 juin 2008

    Date

    2008

    Cote

    2436W491 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Dossiers de procédure de cinquième classe
    • Jugements
    • Audience du 2 juin 2008

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    2007

    Date

    2007

    Cote

    2436W490 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Dossiers de procédure de cinquième classe
    • Jugements
    • 2007

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    2006

    Date

    2006

    Cote

    2436W489 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Dossiers de procédure de cinquième classe
    • Jugements
    • 2006

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    2005

    Date

    2005

    Cote

    2436W488 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Dossiers de procédure de cinquième classe
    • Jugements
    • 2005

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    2008

    Date

    2008

    Cote

    2436W487 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Dossiers de procédure de cinquième classe
    • Ordonnances
    • 2008

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    2007

    Date

    2007

    Cote

    2436W486 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Dossiers de procédure de cinquième classe
    • Ordonnances
    • 2007

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    2009

    Date

    2009

    Cote

    2436W482 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Jugements du Tribunal de police
    • 2009

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    2008

    Date

    2008

    Cote

    2436W481 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Jugements du Tribunal de police
    • 2008

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Wan-Zhu

    Date

    1999-2003

    Cote

    2436W480 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Procédures civiles
    • Protection des mineurs et des majeurs
    • Dossiers clos entre 1999 et 2003
    • Wan-Zhu

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Vio-Vol

    Date

    1999-2003

    Cote

    2436W479 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Procédures civiles
    • Protection des mineurs et des majeurs
    • Dossiers clos entre 1999 et 2003
    • Vio-Vol

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Vez-Via

    Date

    1999-2003

    Cote

    2436W478 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Procédures civiles
    • Protection des mineurs et des majeurs
    • Dossiers clos entre 1999 et 2003
    • Vez-Via

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)