Filtrer les résultats
Multimédias
  • 959
Période
  • 920
  • 207
Nom de l'inventaire
  • 959
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 959
  • 959
Titres
Aucune valeur disponible

959 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2009
Cote
2436W482 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Jugements du Tribunal de police
  • 2009
Résultat n°2

1994-1998
Cote
1951W234 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Plumitifs
  • Tutelles
  • 1994-1998
Résultat n°3

2008
Cote
2436W487 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Ordonnances
  • 2008
Résultat n°4

Audience du 2 juin 2008
Cote
2436W491 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Jugements
  • Audience du 2 juin 2008
Résultat n°5

2007, décembre -2008, janvier-décembre
Cote
2436W500 (Cote)
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2007, décembre -2008, janvier-décembre
Résultat n°6

2008
Cote
2436W481 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Jugements du Tribunal de police
  • 2008
Résultat n°7

2007
Cote
1951W474 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Actes de notoriétés
  • 2007
Résultat n°8

2007, janvier-octobre
Cote
2436W499 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2007, janvier-octobre
Résultat n°9

2007
Cote
2436W490 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Jugements
  • 2007
Résultat n°10

2007
Cote
2436W486 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Ordonnances
  • 2007
Résultat n°11

2004-2006
Cote
1951W473 (Cote)
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Actes de notoriétés
  • 2004-2006
Résultat n°12

2006
Cote
2436W498 (Cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2006
Résultat n°13

2006
Cote
2436W489 (Cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Jugements
  • 2006
Résultat n°14

2005
Cote
2436W497 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2005
Résultat n°15

2005
Cote
2436W488 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Jugements
  • 2005
Résultat n°16

2003-2004
Cote
2436W496 (Cote)
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Baux ruraux
  • 2003-2004
Résultat n°17

2004, mai
Cote
1951W528 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Jugements
  • 2004, mai
Résultat n°18

2004, juin
Cote
1951W529 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Dossiers de procédure de cinquième classe
  • Jugements
  • 2004, juin
Résultat n°19

2004
Cote
1951W510 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Jugements du Tribunal de police
  • 2004
Résultat n°20

1988-2004
Cote
1951W458 (Cote)
 Date
1988-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Ordonnances sur requêtes : répertoires
  • 1988-2004