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  • 1

    1926-1965

    Date

    1926-1965

    Cote

    1330W135 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions administratives
    • Livres de commerce : répertoire des visas
    • 1926-1965

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 2

    1935-1943

    Date

    1935-1943

    Cote

    1330W452 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Plumitifs
    • Audiences civiles
    • 1935-1943

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 3

    1330W188

    Date

    sans date

    Cote

    1330W188 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Répertoires des inscriptions
    • 1330W188

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 4

    1330W189

    Date

    sans date

    Cote

    1330W189 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Répertoires des inscriptions
    • 1330W189

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 5

    1935-1945

    Date

    1935-1945

    Cote

    1330W124 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Audiences du tribunal de police : plumitifs
    • 1935-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 6

    1994-1998

    Cote

    1951W234 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Plumitifs
    • Tutelles
    • 1994-1998

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 7

    Répertoire

    Date

    sans date

    Cote

    1330W300 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires
    • Répertoire

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 8

    1938-1957

    Date

    1938-1957

    Cote

    1330W263 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires
    • Registres des inscriptions
    • 1938-1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 9

    1938-1944

    Date

    1938-1944

    Cote

    1330W105 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Conciliation
    • Registres des avertissements
    • 1938-1944

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 10

    1940-1945

    Date

    1940-1945

    Cote

    986W18 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Jugements du Tribunal de police
    • 1940-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 11

    1940-1941

    Date

    1940-1941

    Cote

    986W15 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1940-1941

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 12

    1941-1949

    Date

    1941-1949

    Cote

    986W14 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils
    • 1941-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 13

    11 juin 1942-26 juillet 1946

    Date

    1942-1946

    Cote

    1330W190 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Registres de transcription des déclarations
    • 11 juin 1942-26 juillet 1946

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 14

    1942-1960

    Date

    1942-1960

    Cote

    1330W126 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Appel des décisions
    • 1942-1960

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 15

    1942-1945

    Date

    1942-1945

    Cote

    1330W100 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1942-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 16

    1942-1943

    Date

    1942-1943

    Cote

    986W16 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1942-1943

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 17

    1942-1943

    Date

    1942-1943

    Cote

    986W18 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements en matière de loyers
    • 1942-1943

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 18

    1943-1946

    Date

    1943-1946

    Cote

    1330W115 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Plumitifs
    • Audiences civiles
    • 1943-1946

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 19

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    986W17 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1944-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  • 20

    1944-1946

    Date

    1944-1946

    Cote

    1330W106 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Conciliation
    • Registres des avertissements
    • 1944-1946

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)