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193 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Travail d'intérêt général (TIG), lettres A à Z ; contrôle judiciaire, lettres A à Z.

    Date

    1998

    Cote

    2276W1 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1998
    • Travail d'intérêt général (TIG), lettres A à Z ; contrôle...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Lettres A à G.

    Date

    1998

    Cote

    2276W2 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1998
    • Libération conditionnelle
    • Lettres A à G.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Lettres F à H.

    Date

    1998

    Cote

    2276W3 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1998
    • Libération conditionnelle
    • Lettres F à H.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Lettres O à W.

    Date

    1998

    Cote

    2276W4 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1998
    • Libération conditionnelle
    • Lettres O à W.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Sursis mise à l'épreuve (SME), lettres A à W.

    Date

    1998

    Cote

    2276W5 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1998
    • Sursis mise à l'épreuve (SME), lettres A à W.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Lettres A à F.

    Date

    1999

    Cote

    2276W6 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1999
    • Libération conditionnelle
    • Lettres A à F.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Lettres G à O.

    Date

    1999

    Cote

    2276W7 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1999
    • Libération conditionnelle
    • Lettres G à O.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Lettres P à Z.

    Date

    1999

    Cote

    2276W8 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1999
    • Libération conditionnelle
    • Lettres P à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Semi-liberté, ajournement, travail d'intérêt général, sursis mise à l'épreuve-travail d'intérêt général, contrôle judiciaire.

    Date

    1999

    Cote

    2276W9 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1999
    • Semi-liberté, ajournement, travail d'intérêt général,...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Sursis mise à l'épreuve, lettres A à Z.

    Date

    1999

    Cote

    2276W10 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1999
    • Sursis mise à l'épreuve, lettres A à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Lettres A à H.

    Date

    2000

    Cote

    2276W11 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Semi-liberté
    • Lettres A à H.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Lettres I à W.

    Date

    2000

    Cote

    2276W12 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Semi-liberté
    • Lettres I à W.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Travail d'intérêt général, sursis mise à l'épreuve de T à W,sursis mise à l'épreuve- travail d'intérêt général.

    Date

    2000

    Cote

    2276W13 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Travail d'intérêt général, sursis mise à l'épreuve...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Sursis mise à l'épreuve de A à N.

    Date

    2000

    Cote

    2276W14 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Sursis mise à l'épreuve de A à N.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Lettres de A à G.

    Date

    2000

    Cote

    2276W15 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Libération conditionnelle
    • Lettres de A à G.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Lettres de de H à Z.

    Date

    2000

    Cote

    2276W16 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Libération conditionnelle
    • Lettres de de H à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Semi-liberté de A à O.

    Date

    2001

    Cote

    2276W17 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Semi-liberté de A à O.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Semi-liberté de P à Z, Libération conditionnelle garde des sceaux.

    Date

    2001

    Cote

    2276W18 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Semi-liberté de P à Z, Libération conditionnelle garde...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Ajournement, contrôle judiciaire, chantiers extérieurs, interdit de séjour.

    Date

    2001

    Cote

    2276W19 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Ajournement, contrôle judiciaire, chantiers extérieurs,...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Travail d'intérêt général de A à Z.

    Date

    2001

    Cote

    2276W20 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Travail d'intérêt général de A à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)