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Résultats de la recherche

  • 1

    Dup à Gre.

    Cote

    2551W4 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2010
    • Dup à Gre.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 2

    Lettres F à H.

    Date

    1998

    Cote

    2276W3 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1998
    • Libération conditionnelle
    • Lettres F à H.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 3

    Lettres O à W.

    Date

    1998

    Cote

    2276W4 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1998
    • Libération conditionnelle
    • Lettres O à W.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 4

    Sursis mise à l'épreuve (SME), lettres A à W.

    Date

    1998

    Cote

    2276W5 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1998
    • Sursis mise à l'épreuve (SME), lettres A à W.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 5

    Travail d'intérêt général (TIG), lettres A à Z ; contrôle judiciaire, lettres A à Z.

    Date

    1998

    Cote

    2276W1 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1998
    • Travail d'intérêt général (TIG), lettres A à Z ; contrôle...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 6

    Bout à Coi.

    Cote

    2551W2 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2010
    • Bout à Coi.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 7

    Col à Do.

    Cote

    2551W3 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2010
    • Col à Do.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 8

    Lettres A à G.

    Date

    1998

    Cote

    2276W2 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1998
    • Libération conditionnelle
    • Lettres A à G.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 9

    A à Bour.

    Cote

    2551W1 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2010
    • A à Bour.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 10

    Lettres P à Z.

    Date

    1999

    Cote

    2276W8 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1999
    • Libération conditionnelle
    • Lettres P à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 11

    Semi-liberté, ajournement, travail d'intérêt général, sursis mise à l'épreuve-travail d'intérêt général, contrôle judiciaire.

    Date

    1999

    Cote

    2276W9 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1999
    • Semi-liberté, ajournement, travail d'intérêt général,...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 12

    Lettres G à O.

    Date

    1999

    Cote

    2276W7 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1999
    • Libération conditionnelle
    • Lettres G à O.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 13

    Sursis mise à l'épreuve, lettres A à Z.

    Date

    1999

    Cote

    2276W10 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1999
    • Sursis mise à l'épreuve, lettres A à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 14

    Lettres A à F.

    Date

    1999

    Cote

    2276W6 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1999
    • Libération conditionnelle
    • Lettres A à F.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 15

    Sursis mise à l'épreuve de A à N.

    Date

    2000

    Cote

    2276W14 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Sursis mise à l'épreuve de A à N.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 16

    Travail d'intérêt général, sursis mise à l'épreuve de T à W,sursis mise à l'épreuve- travail d'intérêt général.

    Date

    2000

    Cote

    2276W13 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Travail d'intérêt général, sursis mise à l'épreuve...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 17

    Lettres I à W.

    Date

    2000

    Cote

    2276W12 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Semi-liberté
    • Lettres I à W.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 18

    Lettres de A à G.

    Date

    2000

    Cote

    2276W15 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Libération conditionnelle
    • Lettres de A à G.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 19

    Lettres A à H.

    Date

    2000

    Cote

    2276W11 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Semi-liberté
    • Lettres A à H.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 20

    Lettres de de H à Z.

    Date

    2000

    Cote

    2276W16 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Libération conditionnelle
    • Lettres de de H à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 21

    Lettres de A à B.

    Date

    2001

    Cote

    2276W21 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Sursis mise à l'épreuve
    • Lettres de A à B.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 22

    Lettres de C à Z.

    Date

    2001

    Cote

    2276W22 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Sursis mise à l'épreuve
    • Lettres de C à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 23

    Lettres de A à F.

    Date

    2001

    Cote

    2276W23 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Libération conditionnelle
    • Lettres de A à F.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 24

    Lettres de R à W.

    Date

    2001

    Cote

    2276W25 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Libération conditionnelle
    • Lettres de R à W.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 25

    Semi-liberté de A à O.

    Date

    2001

    Cote

    2276W17 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Semi-liberté de A à O.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 26

    Lettres de G à P.

    Date

    2001

    Cote

    2276W24 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Libération conditionnelle
    • Lettres de G à P.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 27

    Ajournement, contrôle judiciaire, chantiers extérieurs, interdit de séjour.

    Date

    2001

    Cote

    2276W19 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Ajournement, contrôle judiciaire, chantiers extérieurs,...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 28

    Semi-liberté de P à Z, Libération conditionnelle garde des sceaux.

    Date

    2001

    Cote

    2276W18 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Semi-liberté de P à Z, Libération conditionnelle garde...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 29

    Travail d'intérêt général de A à Z.

    Date

    2001

    Cote

    2276W20 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Travail d'intérêt général de A à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 30

    Sursis mise à l'épreuve de N à W, libération conditionnelle (juge de l'application des peines).

    Date

    2002

    Cote

    2276W29 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2002
    • Sursis mise à l'épreuve de N à W, libération conditionnelle...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 31

    Sursis mise à l'épreuve de A à M.

    Date

    2002

    Cote

    2276W28 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2002
    • Sursis mise à l'épreuve de A à M.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 32

    Travail d'intérêt général, libération conditionnelle garde des sceaux, contrôle judiciaire, interdit de séjour.

    Date

    2002

    Cote

    2276W26 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2002
    • Travail d'intérêt général, libération conditionnelle...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 33

    Sursis mise à l'épreuve-travail d'intérêt général, semi-liberté, ajournement.

    Date

    2002

    Cote

    2276W27 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2002
    • Sursis mise à l'épreuve-travail d'intérêt général,...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 34

    Lettres de B à T.

    Date

    2003

    Cote

    2357W4 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Sursis mise à l'épreuve
    • Lettres de B à T.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 35

    Lettres L à Z.

    Date

    2003

    Cote

    2357W8 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Libérations conditionnelles
    • Lettres L à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 36

    Lettre T.

    Date

    2003

    Cote

    2357W5 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Sursis mise à l'épreuve
    • Lettre T.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 37

    Semi-liberté, lettres de A à Z.

    Date

    2003

    Cote

    2357W1 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Semi-liberté, lettres de A à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 38

    Lettres A à C.

    Date

    2003

    Cote

    2357W6 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Libérations conditionnelles
    • Lettres A à C.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 39

    Travail d'intérêt général, lettres de A à Z.

    Date

    2003

    Cote

    2357W3 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Travail d'intérêt général, lettres de A à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 40

    Ajournements, placements extérieurs, interdits de séjours, contrôle judiciaire, enquête socio-éducative, sortant de prison, sursis mise à l'épreuve et travail d'intérêt général lettres de A à Z.

    Date

    2003

    Cote

    2357W2 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Ajournements, placements extérieurs, interdits de séjours,...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 41

    Lettres D à L.

    Date

    2003

    Cote

    2357W7 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Libérations conditionnelles
    • Lettres D à L.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 42

    Sursis mise à l'épreuve, lettres de B à V.

    Date

    2004

    Cote

    2359W4 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2004
    • Sursis mise à l'épreuve, lettres de B à V.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 43

    Sursis mise à l'épreuve-Travail d'intérêt général, lettres A à U.

    Date

    2004

    Cote

    2359W5 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2004
    • Sursis mise à l'épreuve-Travail d'intérêt général,...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 44

    Lettres M à W.

    Date

    2004

    Cote

    2359W7 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2004
    • Libérations conditionnelles
    • Lettres M à W.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 45

    Contrôle judiciaire, ajournements, travail non rémunéré, interdits de séjours, placement sous surveillance électronique.

    Date

    2004

    Cote

    2359W2 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2004
    • Contrôle judiciaire, ajournements, travail non rémunéré,...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 46

    Lettres B à L.

    Date

    2004

    Cote

    2359W6 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2004
    • Libérations conditionnelles
    • Lettres B à L.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 47

    Travail d'intérêt général, lettres de A à Z.

    Date

    2004

    Cote

    2359W3 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2004
    • Travail d'intérêt général, lettres de A à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 48

    Semi-liberté, lettres de A à Z.

    Date

    2004

    Cote

    2359W1 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2004
    • Semi-liberté, lettres de A à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 49

    Lettres H à P.

    Date

    2005

    Cote

    2409W4 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • Sursis mise à l'épreuve (SME)
    • Lettres H à P.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 50

    Sursis de travail d'intérêt général, lettres A à V.

    Date

    2005

    Cote

    2409W9 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • Sursis de travail d'intérêt général, lettres A à V.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 51

    Travail d'intérêt général (TIG), lettres A à S.

    Date

    2005

    Cote

    2409W10 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • Travail d'intérêt général (TIG), lettres A à S.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 52

    Lettres D à M.

    Date

    2005

    Cote

    2409W7 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • Libération conditionnelle (LC)
    • Lettres D à M.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 53

    Lettres Be.

    Date

    2005

    Cote

    2409W1 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • Lettres Be.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 54

    Lettres A à D.

    Date

    2005

    Cote

    2409W6 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • Libération conditionnelle (LC)
    • Lettres A à D.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 55

    SME, lettres P à V ; suivis sociaux judiciaires (SSJ) lettres C à P.

    Date

    2005

    Cote

    2409W5 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • SME, lettres P à V ; suivis sociaux judiciaires (SSJ)...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 56

    LC, lettres N à W ; placement sous surveillance électronique (PSE), lettres A à S.

    Date

    2005

    Cote

    2409W8 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • LC, lettres N à W ; placement sous surveillance électronique...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 57

    Lettre T.

    Date

    2005

    Cote

    2409W2 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • Lettre T.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 58

    Lettres A à E.

    Date

    2005

    Cote

    2409W3 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • Sursis mise à l'épreuve (SME)
    • Lettres A à E.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 59

    Travail d'intérêt général, lettres B à V ; contrôle judiciaire, lettres B à O.

    Date

    2006

    Cote

    2409W20 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Travail d'intérêt général, lettres B à V ; contrôle...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 60

    Lettres A à Des.

    Date

    2006

    Cote

    2409W16 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Libération conditionnelle (LC)
    • Lettres A à Des.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 61

    Lettres Be.

    Date

    2006

    Cote

    2409W11 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Lettres Be.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 62

    Lettres A à Mav.

    Date

    2006

    Cote

    2409W14 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Sursis mise à l'épreuve (SME)
    • Lettres A à Mav.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 63

    Placement sous surveillance électronique (PSE), lettres A à S ; ajournement, lettre D ; placement extérieur, lettre K.

    Date

    2006

    Cote

    2409W21 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Placement sous surveillance électronique (PSE), lettres...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 64

    Lettres Be.

    Date

    2006

    Cote

    2409W12 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Lettres Be.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 65

    Lettres Mi à Z.

    Date

    2006

    Cote

    2409W15 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Sursis mise à l'épreuve (SME)
    • Lettres Mi à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 66

    Lettre T.

    Date

    2006

    Cote

    2409W13 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Lettre T.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 67

    Lettres Mar à Z.

    Date

    2006

    Cote

    2409W18 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Libération conditionnelle (LC)
    • Lettres Mar à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 68

    Sursis de travail d'intérêt général, lettres B à S.

    Date

    2006

    Cote

    2409W19 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Sursis de travail d'intérêt général, lettres B à S.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 69

    Lettres Di Man.

    Date

    2006

    Cote

    2409W17 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Libération conditionnelle (LC)
    • Lettres Di Man.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 70

    Lettres Har à Mari.

    Date

    2007

    Cote

    2523W9 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Libération Conditionnelle (L.C.)
    • Lettres Har à Mari.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 71

    Lettres Mou. à Pug.

    Date

    2007

    Cote

    2523W11 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Libération Conditionnelle (L.C.)
    • Lettres Mou. à Pug.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 72

    Lettres A à Bou.

    Date

    2007

    Cote

    2523W6 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Libération Conditionnelle (L.C.)
    • Lettres A à Bou.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 73

    Rapports

    Date

    2007-2015

    Cote

    2525W1 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Rapports annuels d'activités
    • Rapports

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 74

    Lettres Tho. à Tur.

    Date

    2007

    Cote

    2523W5 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Lettres Tho. à Tur.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 75

    Lettres Ref. à Riv.

    Date

    2007

    Cote

    2523W12 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Libération Conditionnelle (L.C.)
    • Lettres Ref. à Riv.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 76

    Lettres Mart. à Mor.

    Date

    2007

    Cote

    2523W10 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Libération Conditionnelle (L.C.)
    • Lettres Mart. à Mor.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 77

    Lettres Bert. à Beu.

    Date

    2007

    Cote

    2523W3 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Lettres Bert. à Beu.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 78

    Lettres Ben. à Bert.

    Date

    2007

    Cote

    2523W2 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Lettres Ben. à Bert.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 79

    Lettres Rub. à Zar.

    Date

    2007

    Cote

    2523W13 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Libération Conditionnelle (L.C.)
    • Lettres Rub. à Zar.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  • 80

    Lettres A à La.

    Date

    2007

    Cote

    2523W14 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Placement sous surveillance électronique (PSE)
    • Lettres A à La.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)