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193 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dup à Gre.

    Cote

    2551W4 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2010
    • Dup à Gre.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Lettres F à H.

    Date

    1998

    Cote

    2276W3 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1998
    • Libération conditionnelle
    • Lettres F à H.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Lettres O à W.

    Date

    1998

    Cote

    2276W4 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1998
    • Libération conditionnelle
    • Lettres O à W.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Sursis mise à l'épreuve (SME), lettres A à W.

    Date

    1998

    Cote

    2276W5 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1998
    • Sursis mise à l'épreuve (SME), lettres A à W.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Travail d'intérêt général (TIG), lettres A à Z ; contrôle judiciaire, lettres A à Z.

    Date

    1998

    Cote

    2276W1 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1998
    • Travail d'intérêt général (TIG), lettres A à Z ; contrôle...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Bout à Coi.

    Cote

    2551W2 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2010
    • Bout à Coi.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Col à Do.

    Cote

    2551W3 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2010
    • Col à Do.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Lettres A à G.

    Date

    1998

    Cote

    2276W2 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1998
    • Libération conditionnelle
    • Lettres A à G.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    A à Bour.

    Cote

    2551W1 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2010
    • A à Bour.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Lettres P à Z.

    Date

    1999

    Cote

    2276W8 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1999
    • Libération conditionnelle
    • Lettres P à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Semi-liberté, ajournement, travail d'intérêt général, sursis mise à l'épreuve-travail d'intérêt général, contrôle judiciaire.

    Date

    1999

    Cote

    2276W9 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1999
    • Semi-liberté, ajournement, travail d'intérêt général,...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Lettres G à O.

    Date

    1999

    Cote

    2276W7 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1999
    • Libération conditionnelle
    • Lettres G à O.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Sursis mise à l'épreuve, lettres A à Z.

    Date

    1999

    Cote

    2276W10 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1999
    • Sursis mise à l'épreuve, lettres A à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Lettres A à F.

    Date

    1999

    Cote

    2276W6 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 1999
    • Libération conditionnelle
    • Lettres A à F.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Sursis mise à l'épreuve de A à N.

    Date

    2000

    Cote

    2276W14 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Sursis mise à l'épreuve de A à N.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Travail d'intérêt général, sursis mise à l'épreuve de T à W,sursis mise à l'épreuve- travail d'intérêt général.

    Date

    2000

    Cote

    2276W13 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Travail d'intérêt général, sursis mise à l'épreuve...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Lettres I à W.

    Date

    2000

    Cote

    2276W12 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Semi-liberté
    • Lettres I à W.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Lettres de A à G.

    Date

    2000

    Cote

    2276W15 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Libération conditionnelle
    • Lettres de A à G.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Lettres A à H.

    Date

    2000

    Cote

    2276W11 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Semi-liberté
    • Lettres A à H.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Lettres de de H à Z.

    Date

    2000

    Cote

    2276W16 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2000
    • Libération conditionnelle
    • Lettres de de H à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Lettres de A à B.

    Date

    2001

    Cote

    2276W21 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Sursis mise à l'épreuve
    • Lettres de A à B.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Lettres de C à Z.

    Date

    2001

    Cote

    2276W22 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Sursis mise à l'épreuve
    • Lettres de C à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Lettres de A à F.

    Date

    2001

    Cote

    2276W23 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Libération conditionnelle
    • Lettres de A à F.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Lettres de R à W.

    Date

    2001

    Cote

    2276W25 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Libération conditionnelle
    • Lettres de R à W.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Semi-liberté de A à O.

    Date

    2001

    Cote

    2276W17 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Semi-liberté de A à O.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Lettres de G à P.

    Date

    2001

    Cote

    2276W24 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Libération conditionnelle
    • Lettres de G à P.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Ajournement, contrôle judiciaire, chantiers extérieurs, interdit de séjour.

    Date

    2001

    Cote

    2276W19 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Ajournement, contrôle judiciaire, chantiers extérieurs,...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Semi-liberté de P à Z, Libération conditionnelle garde des sceaux.

    Date

    2001

    Cote

    2276W18 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Semi-liberté de P à Z, Libération conditionnelle garde...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Travail d'intérêt général de A à Z.

    Date

    2001

    Cote

    2276W20 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Travail d'intérêt général de A à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Sursis mise à l'épreuve de N à W, libération conditionnelle (juge de l'application des peines).

    Date

    2002

    Cote

    2276W29 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2002
    • Sursis mise à l'épreuve de N à W, libération conditionnelle...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Sursis mise à l'épreuve de A à M.

    Date

    2002

    Cote

    2276W28 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2002
    • Sursis mise à l'épreuve de A à M.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Travail d'intérêt général, libération conditionnelle garde des sceaux, contrôle judiciaire, interdit de séjour.

    Date

    2002

    Cote

    2276W26 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2002
    • Travail d'intérêt général, libération conditionnelle...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Sursis mise à l'épreuve-travail d'intérêt général, semi-liberté, ajournement.

    Date

    2002

    Cote

    2276W27 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2002
    • Sursis mise à l'épreuve-travail d'intérêt général,...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Lettres de B à T.

    Date

    2003

    Cote

    2357W4 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Sursis mise à l'épreuve
    • Lettres de B à T.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Lettres L à Z.

    Date

    2003

    Cote

    2357W8 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Libérations conditionnelles
    • Lettres L à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Lettre T.

    Date

    2003

    Cote

    2357W5 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Sursis mise à l'épreuve
    • Lettre T.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Semi-liberté, lettres de A à Z.

    Date

    2003

    Cote

    2357W1 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Semi-liberté, lettres de A à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Lettres A à C.

    Date

    2003

    Cote

    2357W6 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Libérations conditionnelles
    • Lettres A à C.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Travail d'intérêt général, lettres de A à Z.

    Date

    2003

    Cote

    2357W3 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Travail d'intérêt général, lettres de A à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Ajournements, placements extérieurs, interdits de séjours, contrôle judiciaire, enquête socio-éducative, sortant de prison, sursis mise à l'épreuve et travail d'intérêt général lettres de A à Z.

    Date

    2003

    Cote

    2357W2 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2003
    • Ajournements, placements extérieurs, interdits de séjours,...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)