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193 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lettres Ban à Bon

    Date

    2013

    Cote

    2737W2 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2013
    • Lettres Ban à Bon

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Lettres Bouch-Cail.

    Date

    2015

    Cote

    2878W3 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2015
    • Lettres Bouch-Cail.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Lettres Har à Mari.

    Date

    2007

    Cote

    2523W9 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Libération Conditionnelle (L.C.)
    • Lettres Har à Mari.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Travail d'intérêt général, lettres B à V ; contrôle judiciaire, lettres B à O.

    Date

    2006

    Cote

    2409W20 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2006
    • Travail d'intérêt général, lettres B à V ; contrôle...

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Lettres Bon à Bru

    Date

    2013

    Cote

    2737W3 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2013
    • Lettres Bon à Bru

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Lettres de A à B.

    Date

    2001

    Cote

    2276W21 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Sursis mise à l'épreuve
    • Lettres de A à B.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Lettres Abu à Fri

    Date

    2009

    Cote

    2524W16 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2009
    • Placement sous surveillance électronique
    • Lettres Abu à Fri

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Lettres A-Baz.

    Date

    2015

    Cote

    2878W1 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2015
    • Lettres A-Baz.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Lettres H à P.

    Date

    2005

    Cote

    2409W4 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • Sursis mise à l'épreuve (SME)
    • Lettres H à P.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Lettres Mou. à Pug.

    Date

    2007

    Cote

    2523W11 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2007
    • Libération Conditionnelle (L.C.)
    • Lettres Mou. à Pug.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Lettres Poulet-Plessy

    Date

    2014

    Cote

    2854W16 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2014
    • Lettres Poulet-Plessy

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Dup à Gre.

    Cote

    2551W4 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2010
    • Dup à Gre.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Sursis mise à l'épreuve, lettres de B à V.

    Date

    2004

    Cote

    2359W4 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2004
    • Sursis mise à l'épreuve, lettres de B à V.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Lettres Vig-Zol.

    Date

    2015

    Cote

    2878W18 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2015
    • Lettres Vig-Zol.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Sursis de travail d'intérêt général, lettres A à V.

    Date

    2005

    Cote

    2409W9 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • Sursis de travail d'intérêt général, lettres A à V.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Lettres de Fig à God.

    Date

    2012

    Cote

    2635W6 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2012
    • Lettres de Fig à God.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Travail d'intérêt général (TIG), lettres A à S.

    Date

    2005

    Cote

    2409W10 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2005
    • Travail d'intérêt général (TIG), lettres A à S.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Lettres Dess-Ferr

    Date

    2014

    Cote

    2854W7 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2014
    • Lettres Dess-Ferr

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Lettres Boui à Gin.

    Date

    2008

    Cote

    2524W9 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2008
    • Placement sous surveillance électronique
    • Lettres Boui à Gin.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Lettres de C à Z.

    Date

    2001

    Cote

    2276W22 (Cote)

    • Contexte : W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels des personnes placées sous mains...
    • 2001
    • Sursis mise à l'épreuve
    • Lettres de C à Z.

    Producteur :

    France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Indre-et-Loire)