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278 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Révision d'aménagement : procès-verbal (contenant une statistique générale sur la forêt, exposé et critique de l'aménagement en vigueur, aménagement proposé)

    Date

    1953

    Cote

    1448W18 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Chinon
    • Révision d'aménagement : procès-verbal (contenant une...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Inspection de Tours : registre journal des opérations et travaux sur le terrain et au cabinet

    Date

    1912-1987

    Cote

    1448W17 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Organisation et contrôle de la production forestière
    • Inspection de Tours : registre journal des opérations...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Documentation O.N.F. : « La forêt domaniale de Chinon » (s.d.), « Les richesses naturelles des forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998), « Propositions de règles de gestion destinées à favoriser la biodiversité dans les forêts domaniales d'Indre-et-Loire » (1998).

    Date

    1998

    Cote

    1448W16 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Documentation
    • Documentation O.N.F. : « La forêt domaniale de Chinon »...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Adjudication du droit de chasse dans les forêts domaniales : affiches, correspondance, rapports, cahier des charges, tableaux, plans.

    Date

    1938-1947

    Cote

    1448W15 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Contrôle de la réglementation
    • Adjudication du droit de chasse
    • Adjudication du droit de chasse dans les forêts domaniales...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Forêt de M. Benoît.

    Date

    1949-1967

    Cote

    1448W14 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêts communales ou d'établissements publics, travaux...
    • Forêt de M. Benoît.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Forêt de Richelieu.

    Date

    1962-1971

    Cote

    1448W13 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêts communales ou d'établissements publics, travaux...
    • Forêt de Richelieu.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Forêt de Preuilly.

    Date

    1958-1971

    Cote

    1448W12 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêts communales ou d'établissements publics, travaux...
    • Forêt de Preuilly.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Forêt des Essards.

    Date

    1959-1966

    Cote

    1448W11 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêts communales ou d'établissements publics, travaux...
    • Forêt des Essards.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Forêts communales et d'établissements publics. - Produits accessoires : états annuels, procès-verbaux de reconnaissance des chablis, volis et bois de délit, procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement de bois de réserves.

    Date

    1958-1966

    Cote

    1448W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêts communales et d'établissements publics. - Produits...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Forêts de Loches. - Places de dépôts : cahier d'enregistrement des concessions.

    Date

    1940-1956

    Cote

    1448W9 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêt de Loches
    • Forêts de Loches. - Places de dépôts : cahier d'enregistrement...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Places de dépôts : notes de service, rapports, correspondance, tableaux.

    Date

    1954-1966

    Cote

    1448W8 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Organisation et contrôle de la production forestière
    • Places de dépôts : notes de service, rapports, correspondance,...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Coupes de bois. - Estimation des coupes à vendre ou à céder à l'amiable : procès-verbaux.

    Date

    1958-1964

    Cote

    1448W7 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Organisation et contrôle de la production forestière
    • Coupes de bois. - Estimation des coupes à vendre ou...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1979-1985.

    Date

    1979-1985

    Cote

    1448W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Contrôle de la réglementation
    • Infractions
    • Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission...
    • 1979-1985.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1968-1974.

    Date

    1968-1974

    Cote

    1448W5 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Contrôle de la réglementation
    • Infractions
    • Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission...
    • 1968-1974.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1962-1967.

    Date

    1962-1967

    Cote

    1448W4 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Contrôle de la réglementation
    • Infractions
    • Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission...
    • 1962-1967.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Stage scolaire d'une lycéenne en L.E.P.A. : rapport, convention de stage.

    Date

    1985

    Cote

    1448W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Documentation
    • Stage scolaire d'une lycéenne en L.E.P.A. : rapport,...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Objecteurs de conscience : notes de service, correspondance, dossiers individuels.

    Date

    1972-1980

    Cote

    1448W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Généralités
    • Personnel
    • Objecteurs de conscience : notes de service, correspondance,...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Ouvriers forestiers : dossiers individuels.

    Date

    1948-1985

    Cote

    1448W1 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Généralités
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Ouvriers forestiers : dossiers individuels.

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Forêt particulière de Verneuil-sur-Indre (appartenant au groupe des sociétés d'assurance « Les Travailleurs français »), gestion par l'administration des Eaux et Forêts. - Infraction à la loi Sérot (loi du 16 avril 1930, exploitations abusives) : rapports, contrat relatif à la gestion de la forêt par l'administration des Eaux et Forêts, calcul de la redevance annuelle, résiliation du contrat ; règlement d'exploitation, avec plans ; travaux d'électrification des maisons forestières, de création d'une pépinière, de reboisement : rapports, plan, correspondance ; ventes de coupes de bois : dénombrements, procès-verbal d'expertise ordonné par la Cour d'appel d'Orléans, calepin de martelage et d'estimation, cahier des charges, rapports, adjudication, correspondance.

    Date

    1956-1966

    Cote

    1350W141 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêt particulière de Verneuil-sur-Indre (appartenant...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Forêt communale de Saint-Patrice. - Travaux de boisement des landes communales sous contrat F.F.N. : rapports, devis, contrats, plans, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Saint-Patrice, mémoires des travaux, comptes des tâcherons et des fournisseurs, relevé récapitulatif des dépenses (1951-1959) ; travaux d'entretien du réseau de défense contre l'incendie : devis, rapports, mémoires des travaux, procès-verbal de réception (1955-1960) ; incendie : procès-verbal de délit, rapport, plan (1962-1964) ; travaux de boisement et d'équipement communs aux forêts communales de Saint-Patrice et d'Ingrandes : devis, plans, adjudication des travaux (affiche), comptes des tâcherons et des fournisseurs, procès-verbaux de réception (1955-1960) ; incendie : procès-verbaux de réception des travaux, carnet d'attachement (récapitulatif des tâches effectuées) (1950-1951).

    Date

    1950-1964

    Cote

    1350W140 (Cote)

    • Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

    • Gestion technique des forêts
    • Forêts soumises au régime forestier
    • Forêts communales et d'établissements publics, forêts...
    • Forêt communale de Saint-Patrice. - Travaux de boisement...

    Producteur :

    France. Conservation des eaux et forêts (Indre-et-Loire)
    France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)