France. Office national des forêts (Indre-et-Loire)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Compte spécial « couverture des besoins complémentaires en bois et en produits forestiers » (créé par décret-loi du 10 novembre 1939) : relevés mensuels des entrées et sorties, bilans semestriels et trimestriels ; instructions relatives à la liquidation du compte spécial.	Cote 1014W89 (Cote)	Date 1940-1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Dossiers de gestion communs aux forêts Exploitation en régie Compte spécial « couverture des besoins complémentaires...
Résultat n°2	Etats de situation des coupes : tableaux récapitulatifs (1943-1944) ; fiches descriptives (par article de la vente, indiquant le suivi des délais d'abattage, de façonnage et de vidange, 1947-1957).	Cote 1350W70 (Cote)	Date 1943-1957	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Coupes de bois Etats de situation des coupes : tableaux récapitulatifs...
Résultat n°3	1984-1985.	Cote 1350W106 (Cote)	Date 1984-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1984-1985.
Résultat n°4	1965-1970.	Cote 1350W43 (Cote)	Date 1965-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Travaux dans les forêts domaniales, reboisement, entretien... 1965-1970.
Résultat n°5	Exploitations dont ont été l'objet les forêts domaniales de Chinon et de Loches depuis 1940, possibilités d'exploitation : rapports.	Cote 1014W84 (Cote)	Date 1944-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Exploitations dont ont été l'objet les forêts domaniales...
Résultat n°6	Vente des coupes de bois : états statistiques des produits mis en vents.	Cote 1014W83 (Cote)	Date 1961-1962	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Dossiers de gestion communs aux forêts Vente des coupes de bois : états statistiques des produits...
Résultat n°7	Forêt communale de Crissay, travaux de boisement, d'équipement et d'entretien sous contrat F.F.N. : devis, rapports, mémoires des travaux, rôles des journées et des tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, états récapitulatifs des travaux effectués.	Cote 1350W131 (Cote)	Date 1957-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt communale de Crissay, travaux de boisement, d'équipement...
Résultat n°8	Legs Hersent-Luzarche à la ville de Tours, soumission au régime forestier : rapports, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Tours, extraits de la matrice cadastrale, état récapitulatif des surfaces, plans parcellaires et plans d'ensemble, rapports du géomètre-expert, procès-verbal de reconnaissance ; gestion de la forêt, correspondance avec la mairie de Tours relative à l'enlèvement du gibier, à un projet de pépinière, à l'élagage en bordure des allées.	Cote 1350W135 (Cote)	Date 1951-1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêts de Preuilly et d'Azay-le-Ferron (parties appartenant... Legs Hersent-Luzarche à la ville de Tours, soumission...
Résultat n°9	Forêts communales et d'établissements publics. - Produits accessoires : états annuels, procès-verbaux de reconnaissance des chablis, volis et bois de délit, procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement de bois de réserves.	Cote 1448W10 (Cote)	Date 1958-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêts communales et d'établissements publics. - Produits...
Résultat n°10	Directives générales d'aménagement pour la 12e conservation : rapport de synthèse (1957) ; mise à jour des directives d'aménagement pour le département d'Indre-et-Loire après son rattachement à la 24e conservation (1963).	Cote 1350W10 (Cote)	Date 1957-1963	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Directives générales d'aménagement pour la 12e conservation...
Résultat n°11	1975-1977.	Cote 1350W66 (Cote)	Date 1975-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1975-1977.
Résultat n°12	Programme des exploitations pour 1944 : rapports sur les coupes à effectuer.	Cote 1014W96 (Cote)	Date 1943-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Programme des exploitations pour 1944 : rapports sur...
Résultat n°13	Contrat n° 1216 Fd, 4e et 5e séries (1958-1966) ; contrat 473 Fd, 4e et 5e séries (1952-1966).	Cote 1350W81 (Cote)	Date 1952-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Reboisement sous contrat du Fonds forestier national... Contrat n° 1216 Fd, 4e et 5e séries (1958-1966) ; contrat...
Résultat n°14	Notice historique et présentation générale (1947-1948) ; vues de la forêt : six photographies noir et blanc, 13 x 18 cm (s.d.).	Cote 1014W109 (Cote)	Date 1947-1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Notice historique et présentation générale (1947-1948)...
Résultat n°15	Vente de produits façonnés et de grumes provenant des exploitations en régie : estimation, soumissions, adjudications.	Cote 1014W88 (Cote)	Date 1946-1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Dossiers de gestion communs aux forêts Exploitation en régie Vente de produits façonnés et de grumes provenant des...
Résultat n°16	Menus produits : sommiers des délivrances de menus produits à charge de prestations et des graines, des tâches ou des journées de travail dus et fournis par les concessionnaires, soumissions et permis d'extraction ; menus produits délivrés à prix d'argent : tableaux récapitulatifs annuels, relevés des recettes.	Cote 1350W115 (Cote)	Date 1945-1958	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Menus produits : sommiers des délivrances de menus...
Résultat n°17	Ordres de livraison n°1 à 184, délivrés par la 19e conservation.	Cote 1014W42 (Cote)	Date 1941-1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Fournitures de bois imposées Ordres de livraison n°1 à 184, délivrés par la 19e...
Résultat n°18	1968-1974.	Cote 1448W5 (Cote)	Date 1968-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Contrôle de la réglementation Infractions Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission... 1968-1974.
Résultat n°19	Comptabilité. - Compte spécial « couverture des besoins complémentaires en bois et en produits forestiers » (créé par le décret-loi du 10 novembre 1939), entrées et sorties : mémoires de travaux et factures ; cessions de menus produits : procès-verbaux de reconnaissance de chablis, volis et bois de délit.	Cote 1014W72 (Cote)	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Comptabilité. - Compte spécial « couverture des besoins...
Résultat n°20	Production. - Statistiques : situation générale des coupes au point de vue de la production et de la répartition des produits (1942), états des bois et grumes vendus par l'administration des Eaux et Forêts, statistiques des bois façonnés et des volumes disponibles, états mensuels de situation de l'exploitation du bois de chauffage, tableau récapitulatif de l'exploitation des coupes.	Cote 1014W70 (Cote)	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Exploitation de la forêt d'Amboise Production. - Statistiques : situation générale des...
Résultat n°21	1948.	Cote 1350W42 (Cote)	Date 1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Travaux dans les forêts domaniales, reboisement, entretien... 1948.
Résultat n°22	Exploitation des coupes : dossiers des relevés des balivages et des livraison ; correspondance (Ets Bourgeois, commune de Civray-sur-Cher, M. Deau, Docks de France, Ets Faure, M. Girard, M. Mesureux, Ets Tessier et Trantoul, Ets Worms).	Cote 1014W66 (Cote)	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Exploitation de la forêt d'Amboise Exploitation des coupes : dossiers des relevés des...
Résultat n°23	Emprise américaine en forêt de Chinon : plan, relevé des surfaces déboisées.	Cote 1014W106 (Cote)	Date 1955	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Emprise américaine en forêt de Chinon : plan, relevé...
Résultat n°24	1971-1975.	Cote 1350W103 (Cote)	Date 1971-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1971-1975.
Résultat n°25	1965-1966.	Cote 1350W63 (Cote)	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1965-1966.
Résultat n°26	Forêts domaniales de la 19e conservation (Indre-et-Loire, Charente, Maine-et-Loire, Deux-Sèvres, Vienne) : état général annuel du produit des ventes de bois.	Cote 1350W33 (Cote)	Date 1940-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Forêts domaniales de la 19e conservation (Indre-et-Loire,...
Résultat n°27	Chantiers forestiers. - Transfert du Commissariat à la lutte contre le chômage à l'Administration des Eaux et Forêts (1943) : circulaires et instructions ; convention relative au chantier de Saint-Règle, réquisition du domaine et indemnisation du propriétaire ; organisation et gestion : instructions, correspondance.	Cote 1014W74 (Cote)	Date 1940-1951	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Chantier forestier de Saint-Règle (et annexe de Maltaverne) Chantiers forestiers. - Transfert du Commissariat à...
Résultat n°28	Travaux d'entretien : rôles des journées et des tâches exécutées, feuilles de journées.	Cote 1350W45 (Cote)	Date 1966-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Travaux d'entretien : rôles des journées et des tâches...
Résultat n°29	Comité national d'organisation et de répartition du liège. - Cartes professionnelles de négociants : demandes et attributions.	Cote 1014W22 (Cote)	Date 1941-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Comité national d'organisation et de répartition du...
Résultat n°30	Camp du Ruchard. - Relations avec l'autorité militaire : cessions de coupes ; évaluation des dommages causés par les manoeuvres ; gestion des bois : rapports.	Cote 1014W105 (Cote)	Date 1945-1957	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Camp du Ruchard. - Relations avec l'autorité militaire...
Résultat n°31	Ingénieurs et agents de maîtrise : dossiers individuels ; jeunes requis : fiches individuelles ; contrôle nominatif : répertoire alphabétique.	Cote 1014W76 (Cote)	Date 1943-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Chantier forestier de Saint-Règle (et annexe de Maltaverne) Personnel Ingénieurs et agents de maîtrise : dossiers individuels...
Résultat n°32	Déboisement pour l'agrandissement des installations. - Autorisation : rapports, plans, métré de déboisement, correspondance.	Cote 1350W89 (Cote)	Date 1952-1958	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Camp américain Déboisement pour l'agrandissement des installations....
Résultat n°33	1954-1966.	Cote 1350W35 (Cote)	Date 1954-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Produit du domaine (forêts domaniales et cours d'eau)... 1954-1966.
Résultat n°34	Réserves de chasse. - Implantation : instructions, rapports, états des lots mis en réserve, états d'assiette des lots de chasse à tir ; récapitulatif général des réserves.	Cote 1350W11 (Cote)	Date 1955-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Réserves de chasse. - Implantation : instructions,...
Résultat n°35	Bois de papeterie : instructions.	Cote 1014W31 (Cote)	Date 1941-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Fournitures de bois imposées Bois de papeterie : instructions.
Résultat n°36	Incendies survenus dans les forêts d'Indre-et-Loire : états statistiques (y compris les forêts domaniales de Chinon et Loches), rapports, procès-verbaux de délits, états des dommages causés, correspondance ; forêt domaniale de Chinon : tableau récapitulatif des incendies (1924-1951), état des bois incendiés par les Allemands (1945).	Cote 1014W57 (Cote)	Date 1924-1954	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Incendies survenus dans les forêts d'Indre-et-Loire...
Résultat n°37	Bois de sciage pour la S.N.C.F. (traverses, planches pour fond de wagon, pilots de chêne) : instructions, lises nominatives des producteurs imposés, correspondance.	Cote 1014W36 (Cote)	Date 1941-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Fournitures de bois imposées Bois de sciage pour la S.N.C.F. (traverses, planches...
Résultat n°38	Organisations professionnelles : listes des adhérents, états récapitulatifs des cartes distribuées.	Cote 1014W18 (Cote)	Date 1941-1942	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Organisations professionnelles : listes des adhérents,...
Résultat n°39	1953-1961, 1964.	Cote 1350W101 (Cote)	Date 1953-1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Coupes de bois Calepins de martelage et d'estimation des coupes (nombre... 1953-1961, 1964.
Résultat n°40	Forêt communale de Panzoult. - Travaux de boisement, d'équipement et d'entretien sous contrat F.F.N. : devis, rapports, mémoires des travaux, rôles des journées et des tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, états récapitulatifs des travaux effectués.	Cote 1350W134 (Cote)	Date 1958-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt communale de Panzoult. - Travaux de boisement,...
Résultat n°41	Bois de mines : instructions, listes des producteurs imposés, états récapitulatifs de la production et des livraisons, correspondance.	Cote 1014W30 (Cote)	Date 1941-1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Fournitures de bois imposées Bois de mines : instructions, listes des producteurs...
Résultat n°42	1978-1981.	Cote 1350W67 (Cote)	Date 1978-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1978-1981.
Résultat n°43	Situation des propriétés boisées de la forêt d'Amboise : plan général (1941) ; rapports sur la situation des exploitations forestières (1940-1943) ; notes de service adressées aux gardes et exploitants (1941-1943) ; procès-verbaux des délits ; litige avec le service des bois de la Préfecture.	Cote 1014W58 (Cote)	Date 1940-1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Organisation, personnel, matériel, travaux Situation des propriétés boisées de la forêt d'Amboise...
Résultat n°44	1971-1984.	Cote 1350W74 (Cote)	Date 1974-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Chablis, volis et bris de réserve Cessions amiables : fiches de calcul et de martelage,... 1971-1984.
Résultat n°45	Organisation des ventes par adjudication : affiches.	Cote 1350W13 (Cote)	Date 1941-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Dossiers de gestion communs aux forêts Ventes annuelles des coupes de bois, adjudication Organisation des ventes par adjudication : affiches.
Résultat n°46	Professionnels du bois. - Contrôle : rapports des contrôleurs gardes-jurés.	Cote 1014W25 (Cote)	Date 1941-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Professionnels du bois. - Contrôle : rapports des contrôleurs...
Résultat n°47	Bardet André, garde domanial (1926-1966) ; Cluzel Pierre, sous-chef de district (1927-1958).	Cote 1350W3 (Cote)	Date 1927-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Généralités Personnel Dossiers individuels Bardet André, garde domanial (1926-1966) ; Cluzel Pierre,...
Résultat n°48	Etat général annuel des travaux d'équipement et d'entretien à exécuter dans les forêts domaniales (repeuplement, routes et ponts, maisons et scieries, assainissement et clôtures, défense contre l'incendie).	Cote 1014W92 (Cote)	Date 1942-1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Etat général annuel des travaux d'équipement et d'entretien...
Résultat n°49	Troisième série.	Cote 1350W97 (Cote)	Date 1946-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,... Troisième série.
Résultat n°50	Forêt de Richelieu.	Cote 1448W13 (Cote)	Date 1962-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêts communales ou d'établissements publics, travaux... Forêt de Richelieu.
Résultat n°51	Sommier des procès-verbaux rapportés par les agents techniques des Eaux et Forêts : cahier d'enregistrement (indiquant la nature de l'infraction, la date, le lieu, les noms, prénoms et adresses des délinquants).	Cote 1350W28 (Cote)	Date 1966-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Contrôle de la réglementation Infractions Sommier des procès-verbaux rapportés par les agents...
Résultat n°52	Registre d'inventaire du matériel de la 19e conservation.	Cote 1014W13 (Cote)	Date 1946-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Généralités Gestion du matériel Registre d'inventaire du matériel de la 19e conservation.
Résultat n°53	Travaux d'entretien, d'assainissement, de réparations des routes forestières et des fossés, abattage pour dégager les lignes électriques : rapports, plans, notes de service, correspondance.	Cote 1350W88 (Cote)	Date 1953-1963	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Camp américain Travaux d'entretien, d'assainissement, de réparations...
Résultat n°54	Fours à carboniser. - Locations et ventes par l'administration des Eaux et Forêts : liste nominative des fabricants locataires de fours, dossiers individuels des fabricants, plan d'un four en forêt d'Amboise, rapport sur la carbonisation en régie dans la forêt de Chinon.	Cote 1014W94 (Cote)	Date 1940-1941	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Fours à carboniser. - Locations et ventes par l'administration...
Résultat n°55	Estimation en matière et en argent des coupes à vendre par adjudication ou à céder à l'amiable : procès-verbaux.	Cote 1350W61 (Cote)	Date 1947-1957	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Coupes de bois Estimation en matière et en argent des coupes à vendre...
Résultat n°56	Bois de chauffage pour la ville de Paris et pour le département de Seine-et-Oise : instructions, listes nominatives des producteurs imposés, états récapitulatifs des surfaces boisées, de la production et de l'imposition.	Cote 1014W35 (Cote)	Date 1942-1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Fournitures de bois imposées Bois de chauffage pour la ville de Paris et pour le...
Résultat n°57	1979-1985.	Cote 1448W6 (Cote)	Date 1979-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Contrôle de la réglementation Infractions Délits, infractions : procès-verbaux, fiches de transmission... 1979-1985.
Résultat n°58	1940-1947.	Cote 1350W19 (Cote)	Date 1940-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Dossiers de gestion communs aux forêts Produit des ventes 1940-1947.
Résultat n°59	Cessions amiables et ventes par adjudication : procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement, états récapitulatifs annuels, soumissions, actes de cession, rapports, cahier-affiche, procès-verbal d'adjudication, résumé de la vente (1953).	Cote 1350W110 (Cote)	Date 1940-1959	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Chablis, volis, bois de délit et bris de réserve, produits... Cessions amiables et ventes par adjudication : procès-verbaux...
Résultat n°60	Concessions de terrains (pour monuments, lignes électriques, passages). - Redevance : états récapitulatifs (1966, 1971, 1976) : barêmes (1984-1987).	Cote 1350W52 (Cote)	Date 1966-1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Concessions de terrains (pour monuments, lignes électriques,...
Résultat n°61	Locaux administratifs : note au Préfet sur la situation des locaux du service de la production forestière (1948) ; location des bureaux du boulevard Heurteloup : bail, correspondance (1933-1966) ; installation au centre administratif de l'agriculture, rue Etienne Pallu : état des lieux, répartition des bureaux ; participation aux frais de fonctionnement : état des sommes dues, rapports, plans, correspondance ; projet de construction de bureaux à Saint-Symphorien : rapport (1971).	Cote 1350W7 (Cote)	Date 1933-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Généralités Locaux administratifs Locaux administratifs : note au Préfet sur la situation...
Résultat n°62	1967-1973.	Cote 1350W112 (Cote)	Date 1967-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Chablis, volis, bois de délit et bris de réserve, produits... Cessions amiables : procès-verbaux de reconnaissance,... 1967-1973.
Résultat n°63	Quatrième série.	Cote 1350W98 (Cote)	Date 1946-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,... Quatrième série.
Résultat n°64	Production forestière : rapports trimestriels sur les volumes exploités, l'élaboration des statistiques et les relations extérieures du service.	Cote 1014W23 (Cote)	Date 1943-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Production forestière : rapports trimestriels sur les...
Résultat n°65	Production : registre sommier des livraisons de bois à partir des coupes en exploitation (y compris les coupes exploitées par le chantier de Saint-Règle).	Cote 1014W69 (Cote)	Date 1941-1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt d'Amboise Exploitation de la forêt d'Amboise Production : registre sommier des livraisons de bois...
Résultat n°66	Produits excrus des forêts domaniales et consommés en nature par l'Inspection de Tours (bois de chauffage, piquets de clôture...) : états estimatifs annuels.	Cote 1350W40 (Cote)	Date 1953-1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Produits excrus des forêts domaniales et consommés...
Résultat n°67	Travaux d'amélioration effectués par les agents de l'O.N.F. : états récapitulatifs annuels, feuilles de journée, rapports.	Cote 1350W44 (Cote)	Date 1951-1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Travaux d'amélioration effectués par les agents de...
Résultat n°68	Forêt particulière de Crissay, extension du camp du Ruchard. - Réquisition par l'autorité militaire : plan, extrait du plan cadastral, rapports, procès-verbal d'expertise des dommages causés par l'armée, estimation de l'indemnité à verser, correspondance avec le propriétaire ; acquisition d'une partie de la forêt par l'autorité militaire : rapports, état des lieux, carte, accord amiable de location ; exploitation des bois dans la forêt militaire de Crissay : calepins de martelage et d'estimation, rapports ; estimation en argent ; vente de coupes par adjudication : cahier des charges, affiche ; calepin et procès-verbal de récolement ; gestion et surveillance de la forêt militaire : rapports ; projet de construction d'un casernement neuf, avis des services forestiers : rapports, plan parcellaire, correspondance.	Cote 1350W132 (Cote)	Date 1945-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt particulière de Crissay, extension du camp du...
Résultat n°69	Propriétaires forestiers. - Recensement : listes nominatives, états par commune, recensement des parcelles exploitables, comptes-rendus d'inspection des agents contractuels.	Cote 1014W24 (Cote)	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Propriétaires forestiers. - Recensement : listes nominatives,...
Résultat n°70	1982-1985.	Cote 1350W68 (Cote)	Date 1982-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Coupes de bois Ventes par adjudication, estimation des produits :... 1982-1985.
Résultat n°71	Première série.	Cote 1350W56 (Cote)	Date 1953-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Chinon Calepins d'aménagement : règlement d'exploitation,... Première série.
Résultat n°72	1942-1948.	Cote 1014W19 (Cote)	Date 1942-1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Exploitants forestiers titulaires de la carte professionnelle... 1942-1948.
Résultat n°73	Projet d'aménagement : reconnaissance et description du parcellaire, plans, photographie aérienne 19 x 19 cm (1959) ; cinq photographies 8 x 11 cm, rapports, correspondance (1959-1961) ; calepin de dénombrement : comptage ; état des surfaces : liste et fiches descriptives des parcelles ; rapports, analyses de sols ; procès-verbal d'aménagement : rapport de synthèse (situation, contenance, facteurs de production, aménagement existant, aménagement proposé, plan de gestion, bilan économique et financier) (1965) ; correspondance avec la ville de Tours, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Tours.	Cote 1350W136 (Cote)	Date 1959-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêts de Preuilly et d'Azay-le-Ferron (parties appartenant... Projet d'aménagement : reconnaissance et description...
Résultat n°74	Délits relatifs à la chasse. - Sommier des procès-verbaux, transactions et jugements : registre (indiquant la nature du délit, la date, le lieu, les noms, prénoms et adresses des délinquants).	Cote 1350W27 (Cote)	Date 1948-1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Contrôle de la réglementation Infractions Délits relatifs à la chasse. - Sommier des procès-verbaux,...
Résultat n°75	Cahier des charges type, modifications apportées au cahier des charges.	Cote 1350W12 (Cote)	Date 1917-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Dossiers de gestion communs aux forêts Ventes annuelles des coupes de bois, adjudication Cahier des charges type, modifications apportées au...
Résultat n°76	Relations avec les autorités allemandes : rapports aux autorités allemandes sur l'organisation administrative et économique des forêts, sur les ventes de bois sur pied, instructions, correspondance ; approvisionnement en bois de l'armée allemande par voie de réquisition : instructions, rapports, états nominatifs des propriétaires, des exploitants et des scieries ; correspondance, prévisions mensuelles de transports de bois destinés aux autorités allemandes ; enquête sur les exploitants suspects de collaboration : rapports.	Cote 1014W38 (Cote)	Date 1940-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Organisation et contrôle de la production forestière Fournitures de bois imposées Relations avec les autorités allemandes : rapports...
Résultat n°77	Forêt de Preuilly.	Cote 1448W12 (Cote)	Date 1958-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêts communales ou d'établissements publics, travaux... Forêt de Preuilly.
Résultat n°78	1948-1953.	Cote 1350W20 (Cote)	Date 1948-1953	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Dossiers de gestion communs aux forêts Produit des ventes 1948-1953.
Résultat n°79	Produit des coupes vendues sur pied par unité de produits, produit accessoire de coupes en bloc : procès-verbaux de dénombrement (état des sommes dues par les adjudicataires, établi pour la mise en recouvrement par l'administration des Domaines), tableaux récapitulatifs, notes de service, correspondance.	Cote 1350W36 (Cote)	Date 1943-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêt de Loches et de Chinon Produit des coupes vendues sur pied par unité de produits,...
Résultat n°80	Forêt communale de Saint-Patrice. - Travaux de boisement des landes communales sous contrat F.F.N. : rapports, devis, contrats, plans, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal de Saint-Patrice, mémoires des travaux, comptes des tâcherons et des fournisseurs, relevé récapitulatif des dépenses (1951-1959) ; travaux d'entretien du réseau de défense contre l'incendie : devis, rapports, mémoires des travaux, procès-verbal de réception (1955-1960) ; incendie : procès-verbal de délit, rapport, plan (1962-1964) ; travaux de boisement et d'équipement communs aux forêts communales de Saint-Patrice et d'Ingrandes : devis, plans, adjudication des travaux (affiche), comptes des tâcherons et des fournisseurs, procès-verbaux de réception (1955-1960) ; incendie : procès-verbaux de réception des travaux, carnet d'attachement (récapitulatif des tâches effectuées) (1950-1951).	Cote 1350W140 (Cote)	Date 1950-1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national... Gestion technique des forêts Forêts soumises au régime forestier Forêts communales et d'établissements publics, forêts... Forêt communale de Saint-Patrice. - Travaux de boisement...

Résultats de la recherche

Compte spécial « couverture des besoins complémentaires en bois et en produits forestiers » (créé par décret-loi du 10 novembre 1939) : relevés mensuels des entrées et sorties, bilans semestriels et trimestriels ; instructions relatives à la liquidation du compte spécial.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Etats de situation des coupes : tableaux récapitulatifs (1943-1944) ; fiches descriptives (par article de la vente, indiquant le suivi des délais d'abattage, de façonnage et de vidange, 1947-1957).

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1984-1985.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1965-1970.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Exploitations dont ont été l'objet les forêts domaniales de Chinon et de Loches depuis 1940, possibilités d'exploitation : rapports.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Vente des coupes de bois : états statistiques des produits mis en vents.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Forêt communale de Crissay, travaux de boisement, d'équipement et d'entretien sous contrat F.F.N. : devis, rapports, mémoires des travaux, rôles des journées et des tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, états récapitulatifs des travaux effectués.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Forêts communales et d'établissements publics. - Produits accessoires : états annuels, procès-verbaux de reconnaissance des chablis, volis et bois de délit, procès-verbaux de reconnaissance et de dénombrement de bois de réserves.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Directives générales d'aménagement pour la 12e conservation : rapport de synthèse (1957) ; mise à jour des directives d'aménagement pour le département d'Indre-et-Loire après son rattachement à la 24e conservation (1963).

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1975-1977.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Programme des exploitations pour 1944 : rapports sur les coupes à effectuer.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Contrat n° 1216 Fd, 4e et 5e séries (1958-1966) ; contrat 473 Fd, 4e et 5e séries (1952-1966).

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Notice historique et présentation générale (1947-1948) ; vues de la forêt : six photographies noir et blanc, 13 x 18 cm (s.d.).

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Vente de produits façonnés et de grumes provenant des exploitations en régie : estimation, soumissions, adjudications.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Ordres de livraison n°1 à 184, délivrés par la 19e conservation.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1968-1974.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1948.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Exploitation des coupes : dossiers des relevés des balivages et des livraison ; correspondance (Ets Bourgeois, commune de Civray-sur-Cher, M. Deau, Docks de France, Ets Faure, M. Girard, M. Mesureux, Ets Tessier et Trantoul, Ets Worms).

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Emprise américaine en forêt de Chinon : plan, relevé des surfaces déboisées.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1971-1975.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1965-1966.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Forêts domaniales de la 19e conservation (Indre-et-Loire, Charente, Maine-et-Loire, Deux-Sèvres, Vienne) : état général annuel du produit des ventes de bois.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Travaux d'entretien : rôles des journées et des tâches exécutées, feuilles de journées.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Comité national d'organisation et de répartition du liège. - Cartes professionnelles de négociants : demandes et attributions.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Camp du Ruchard. - Relations avec l'autorité militaire : cessions de coupes ; évaluation des dommages causés par les manoeuvres ; gestion des bois : rapports.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Ingénieurs et agents de maîtrise : dossiers individuels ; jeunes requis : fiches individuelles ; contrôle nominatif : répertoire alphabétique.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Déboisement pour l'agrandissement des installations. - Autorisation : rapports, plans, métré de déboisement, correspondance.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1954-1966.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Réserves de chasse. - Implantation : instructions, rapports, états des lots mis en réserve, états d'assiette des lots de chasse à tir ; récapitulatif général des réserves.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Bois de papeterie : instructions.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Bois de sciage pour la S.N.C.F. (traverses, planches pour fond de wagon, pilots de chêne) : instructions, lises nominatives des producteurs imposés, correspondance.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Organisations professionnelles : listes des adhérents, états récapitulatifs des cartes distribuées.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1953-1961, 1964.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Forêt communale de Panzoult. - Travaux de boisement, d'équipement et d'entretien sous contrat F.F.N. : devis, rapports, mémoires des travaux, rôles des journées et des tâches exécutées, procès-verbaux de réception des travaux, états récapitulatifs des travaux effectués.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Bois de mines : instructions, listes des producteurs imposés, états récapitulatifs de la production et des livraisons, correspondance.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

1978-1981.

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...

Contexte : W - Conservation des eaux et forêts puis Office national...