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80 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    1084W75 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1944-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1957-1961

    Date

    1957-1961

    Cote

    1333W514 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire
    • 1957-1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1333W459 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1961-1962

    Date

    1961-1962

    Cote

    1333W496 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1961-1962

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1084W76 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1946-1947

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Autres actes civils

    Date

    1940

    Cote

    1084W79 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Autres actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1938-1950

    Date

    1938-1950

    Cote

    1084W72 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements et actes civils : répertoires
    • 1938-1950

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Date

    1948

    Cote

    1084W92 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1333W454 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1952

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1333W494 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1333W478 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Autres actes civils

    Date

    1948

    Cote

    1084W93 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Autres actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1967-1968

    Date

    1967-1968

    Cote

    1333W502 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1967-1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1945-1949

    Date

    1945-1949

    Cote

    1084W72 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements du Tribunal paritaire des baux ruraux
    • 1945-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux d'apposition et de levée de scellés

    Date

    1957-1958

    Cote

    1084W120 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux d'apposition et de levée de scellés

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1941

    Date

    1941

    Cote

    1084W96 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police : minutes
    • 1941

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1948-1949

    Date

    1948-1949

    Cote

    1084W77 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1948-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1964-1965

    Date

    1964-1965

    Cote

    1333W499 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1964-1965

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1954

    Date

    1954

    Cote

    1333W457 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1954

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1962-1963

    Date

    1962-1963

    Cote

    1333W497 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1962-1963

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1333W458 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1955

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1333W475 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1333W474 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1963

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Registre mixte pour la commission paritaire cantonale d'arbitrage et pour la commission paritaire cantonale de juridiction

    Date

    1947-1964

    Cote

    1333W513 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions administratives
    • Registre mixte pour la commission paritaire cantonale...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    1960

    Date

    1960

    Cote

    1333W467 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1960

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1333W463 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1958

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1333W528 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police : minutes
    • 1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    1965

    Date

    1965

    Cote

    1333W477 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1965

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Date

    1942

    Cote

    1084W81 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Procès-verbaux d'apposition et de levée de scellés (1950-1955), autres actes civils (1950-1952)

    Date

    1950-1952

    Cote

    1084W95 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux d'apposition et de levée de scellés...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    1964-1967

    Date

    1964-1967

    Cote

    1333W516 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements et actes civils : répertoires
    • 1964-1967

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1333W460 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Actes civils

    Date

    1949

    Cote

    1084W94 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle, autres actes civils

    Date

    1941

    Cote

    1084W80 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle,...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1333W464 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1958

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Autres actes civils

    Date

    1944

    Cote

    1084W85 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Autres actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    1333W503 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1957-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    1950

    Date

    1950

    Cote

    1333W525 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police : minutes
    • 1950

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1333W465 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    1968

    Date

    1968

    Cote

    1333W480 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)