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88 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    1084W75 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1944-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 2

    1948-1951

    Date

    1948-1951

    Cote

    1333W506 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Registres de transcription des déclarations
    • 1948-1951

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 3

    1957-1961

    Date

    1957-1961

    Cote

    1333W514 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire
    • 1957-1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 4

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1333W459 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 5

    1961-1962

    Date

    1961-1962

    Cote

    1333W496 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1961-1962

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 6

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1084W76 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1946-1947

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 7

    1958-1960

    Date

    1958-1960

    Cote

    1333W510 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Registres de transcription des déclarations
    • 1958-1960

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 8

    1951-1954

    Date

    1951-1954

    Cote

    1333W507 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Registres de transcription des déclarations
    • 1951-1954

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 9

    Autres actes civils

    Date

    1940

    Cote

    1084W79 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Autres actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 10

    1938-1950

    Date

    1938-1950

    Cote

    1084W72 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements et actes civils : répertoires
    • 1938-1950

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 11

    Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Date

    1948

    Cote

    1084W92 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 12

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1333W454 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1952

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 13

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1333W494 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 14

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1333W478 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 15

    Autres actes civils

    Date

    1948

    Cote

    1084W93 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Autres actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 16

    1963-1967

    Date

    1963-1967

    Cote

    1333W512 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Bordereaux d'inscription de privilèges
    • 1963-1967

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 17

    1967-1968

    Date

    1967-1968

    Cote

    1333W502 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1967-1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 18

    1945-1949

    Date

    1945-1949

    Cote

    1084W72 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements du Tribunal paritaire des baux ruraux
    • 1945-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 19

    Procès-verbaux d'apposition et de levée de scellés

    Date

    1957-1958

    Cote

    1084W120 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux d'apposition et de levée de scellés

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  • 20

    1941

    Date

    1941

    Cote

    1084W96 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police : minutes
    • 1941

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)