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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1333W528 (Cote)
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police : minutes
  • 1957
2
Cote
1333W527 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police : minutes
  • 1956
3
Cote
1333W526 (Cote)
Date
1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police : minutes
  • 1955
4
Cote
1333W525 (Cote)
Date
1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police : minutes
  • 1950
5
Cote
1333W524 (Cote)
Date
sans date
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Saisies-arrêts sur salaires
  • Répertoires alpabétiques
  • 1333W524
6
Cote
1333W523 (Cote)
Date
sans date
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Saisies-arrêts sur salaires
  • Répertoires alpabétiques
  • 1333W523
7
Cote
1333W522 (Cote)
Date
1963-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Saisies-arrêts sur salaires
  • Plumitif
  • 1963-1968
8
Cote
1333W521 (Cote)
Date
1968-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Saisies-arrêts sur salaires
  • Conciliation : registres des avertissements
  • 1968-1970
9
Cote
1333W520 (Cote)
Date
1964-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Saisies-arrêts sur salaires
  • Conciliation : registres des avertissements
  • 1964-1968
10
Cote
1333W519 (Cote)
Date
1957-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Saisies-arrêts sur salaires
  • Conciliation : registres des avertissements
  • 1957-1958
11
Cote
1333W518 (Cote)
Date
1957-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Saisies-arrêts sur salaires
  • Conciliation : registres des avertissements
  • 1957-1959
12
Cote
1333W517 (Cote)
Date
1954-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Saisies-arrêts sur salaires
  • Conciliation : registres des avertissements
  • 1954-1957
13
Cote
1333W516 (Cote)
Date
1964-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1964-1967
14
Cote
1333W515 (Cote)
Date
1943-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1943-1964
15
Cote
1333W514 (Cote)
Date
1957-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire
  • 1957-1961
16
Cote
1333W513 (Cote)
Date
1947-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions administratives
  • Registre mixte pour la commission paritaire cantonale...
17
Cote
1333W512 (Cote)
Date
1963-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Bordereaux d'inscription de privilèges
  • 1963-1967
18
Cote
1333W511 (Cote)
Date
1961-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Registres de transcription des déclarations
  • 1961-1963
19
Cote
1333W510 (Cote)
Date
1958-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Registres de transcription des déclarations
  • 1958-1960
20
Cote
1333W509 (Cote)
Date
1957-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Registres de transcription des déclarations
  • 1957-1958