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88 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1957
Cote
1333W528 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police : minutes
  • 1957
2

1956
Cote
1333W527 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police : minutes
  • 1956
3

1955
Cote
1333W526 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police : minutes
  • 1955
4

1950
Cote
1333W525 (Cote)
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police : minutes
  • 1950
5

1964-1967
Cote
1333W516 (Cote)
 Date
1964-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1964-1967
6

1943-1964
Cote
1333W515 (Cote)
 Date
1943-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1943-1964
7

1957-1961
Cote
1333W514 (Cote)
 Date
1957-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire
  • 1957-1961
8

Registre mixte pour la commission paritaire cantonale d'arbitrage et pour la commission paritaire cantonale de juridiction
Cote
1333W513 (Cote)
 Date
1947-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions administratives
  • Registre mixte pour la commission paritaire cantonale...
9

1963-1967
Cote
1333W512 (Cote)
 Date
1963-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Bordereaux d'inscription de privilèges
  • 1963-1967
10

1961-1963
Cote
1333W511 (Cote)
 Date
1961-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Registres de transcription des déclarations
  • 1961-1963
11

1958-1960
Cote
1333W510 (Cote)
 Date
1958-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Registres de transcription des déclarations
  • 1958-1960
12

1957-1958
Cote
1333W509 (Cote)
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Registres de transcription des déclarations
  • 1957-1958
13

1954-1957
Cote
1333W508 (Cote)
 Date
1954-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Registres de transcription des déclarations
  • 1954-1957
14

1951-1954
Cote
1333W507 (Cote)
 Date
1951-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Registres de transcription des déclarations
  • 1951-1954
15

1948-1951
Cote
1333W506 (Cote)
 Date
1948-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Registres de transcription des déclarations
  • 1948-1951
16

1941-1948
Cote
1333W505 (Cote)
 Date
1941-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Registres de transcription des déclarations
  • 1941-1948
17

1957-1959
Cote
1333W503 (Cote)
 Date
1957-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1957-1959
18

1967-1968
Cote
1333W502 (Cote)
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1967-1968
19

1966-1967
Cote
1333W501 (Cote)
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1966-1967
20

1965-1966
Cote
1333W500 (Cote)
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1965-1966