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80 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1333W528 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police : minutes
    • 1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1333W527 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police : minutes
    • 1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1333W526 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police : minutes
    • 1955

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1950

    Date

    1950

    Cote

    1333W525 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police : minutes
    • 1950

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1964-1967

    Date

    1964-1967

    Cote

    1333W516 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements et actes civils : répertoires
    • 1964-1967

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1943-1964

    Date

    1943-1964

    Cote

    1333W515 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements et actes civils : répertoires
    • 1943-1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1957-1961

    Date

    1957-1961

    Cote

    1333W514 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire
    • 1957-1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Registre mixte pour la commission paritaire cantonale d'arbitrage et pour la commission paritaire cantonale de juridiction

    Date

    1947-1964

    Cote

    1333W513 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions administratives
    • Registre mixte pour la commission paritaire cantonale...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    1333W503 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1957-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1967-1968

    Date

    1967-1968

    Cote

    1333W502 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1967-1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1966-1967

    Date

    1966-1967

    Cote

    1333W501 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1966-1967

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1965-1966

    Date

    1965-1966

    Cote

    1333W500 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1965-1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1964-1965

    Date

    1964-1965

    Cote

    1333W499 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1964-1965

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1963-1964

    Date

    1963-1964

    Cote

    1333W498 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1963-1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1962-1963

    Date

    1962-1963

    Cote

    1333W497 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1962-1963

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1961-1962

    Date

    1961-1962

    Cote

    1333W496 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1961-1962

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1961

    Date

    1961

    Cote

    1333W495 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1333W494 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    1333W493 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1957-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1959-1960

    Date

    1959-1960

    Cote

    1333W492 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Causes civiles : registres de mise au rôle
    • 1959-1960

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)