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80 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1938-1950

    Date

    1938-1950

    Cote

    1084W72 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements et actes civils : répertoires
    • 1938-1950

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1945-1949

    Date

    1945-1949

    Cote

    1084W72 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements du Tribunal paritaire des baux ruraux
    • 1945-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1940-1941

    Date

    1940-1941

    Cote

    1084W73 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1940-1941

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1942-1943

    Date

    1942-1943

    Cote

    1084W74 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1942-1943

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    1084W75 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1944-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1084W76 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1946-1947

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1948-1949

    Date

    1948-1949

    Cote

    1084W77 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1948-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Date

    1940

    Cote

    1084W78 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Autres actes civils

    Date

    1940

    Cote

    1084W79 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Autres actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle, autres actes civils

    Date

    1941

    Cote

    1084W80 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle,...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Date

    1942

    Cote

    1084W81 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Autres actes civils

    Date

    1942

    Cote

    1084W82 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Autres actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Actes civils

    Date

    1943

    Cote

    1084W83 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Date

    1944

    Cote

    1084W84 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Autres actes civils

    Date

    1944

    Cote

    1084W85 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Autres actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Date

    1945

    Cote

    1084W86 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Autres actes civils

    Date

    1945

    Cote

    1084W87 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Autres actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Date

    1946

    Cote

    1084W88 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Autres actes civils

    Date

    1946

    Cote

    1084W89 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Autres actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Date

    1947

    Cote

    1084W90 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Autres actes civils

    Date

    1947

    Cote

    1084W91 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Autres actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Date

    1948

    Cote

    1084W92 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Autres actes civils

    Date

    1948

    Cote

    1084W93 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Autres actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Actes civils

    Date

    1949

    Cote

    1084W94 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Actes civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Procès-verbaux d'apposition et de levée de scellés (1950-1955), autres actes civils (1950-1952)

    Date

    1950-1952

    Cote

    1084W95 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux d'apposition et de levée de scellés...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    1941

    Date

    1941

    Cote

    1084W96 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police : minutes
    • 1941

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    1942-1943

    Date

    1942-1943

    Cote

    1084W97 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police : minutes
    • 1942-1943

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Procès-verbaux d'apposition et de levée de scellés

    Date

    1957-1958

    Cote

    1084W120 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • Procès-verbaux d'apposition et de levée de scellés

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    1950

    Date

    1950

    Cote

    1333W450 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1950

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    1950

    Date

    1950

    Cote

    1333W451 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1950

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    1951

    Date

    1951

    Cote

    1333W452 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1951

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1333W453 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1952

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1333W454 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1952

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    1953

    Date

    1953

    Cote

    1333W455 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1953

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    1954

    Date

    1954

    Cote

    1333W456 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1954

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    1954

    Date

    1954

    Cote

    1333W457 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1954

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1333W458 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1955

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1333W459 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1333W460 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1333W461 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
    • 1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Sud et Ouest, Indre-et-Loire)