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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1333W502 (Cote)
Date
1967-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1967-1968
2
Cote
1333W480 (Cote)
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1968
3
Cote
1333W516 (Cote)
Date
1964-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1964-1967
4
Cote
1333W479 (Cote)
Date
1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1967
5
Cote
1333W501 (Cote)
Date
1966-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1966-1967
6
Cote
1333W478 (Cote)
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1966
7
Cote
1333W500 (Cote)
Date
1965-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1965-1966
8
Cote
1333W499 (Cote)
Date
1964-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1964-1965
9
Cote
1333W477 (Cote)
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1965
10
Cote
1333W475 (Cote)
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1964
11
Cote
1333W513 (Cote)
Date
1947-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions administratives
  • Registre mixte pour la commission paritaire cantonale...
12
Cote
1333W498 (Cote)
Date
1963-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1963-1964
13
Cote
1333W515 (Cote)
Date
1943-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1943-1964
14
Cote
1333W476 (Cote)
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1964
15
Cote
1333W497 (Cote)
Date
1962-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1962-1963
16
Cote
1333W474 (Cote)
Date
1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1963
17
Cote
1333W473 (Cote)
Date
1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1963
18
Cote
1333W496 (Cote)
Date
1961-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1961-1962
19
Cote
1333W472 (Cote)
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1962
20
Cote
1333W471 (Cote)
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1962
21
Cote
1333W514 (Cote)
Date
1957-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire
  • 1957-1961
22
Cote
1333W470 (Cote)
Date
1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1961
23
Cote
1333W495 (Cote)
Date
1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1961
24
Cote
1333W469 (Cote)
Date
1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1961
25
Cote
1333W467 (Cote)
Date
1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1960
26
Cote
1333W492 (Cote)
Date
1959-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Causes civiles : registres de mise au rôle
  • 1959-1960
27
Cote
1333W468 (Cote)
Date
1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1960
28
Cote
1333W494 (Cote)
Date
1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1959
29
Cote
1333W503 (Cote)
Date
1957-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1957-1959
30
Cote
1333W465 (Cote)
Date
1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1959
31
Cote
1333W466 (Cote)
Date
1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1959
32
Cote
1333W493 (Cote)
Date
1957-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1957-1959
33
Cote
1333W491 (Cote)
Date
1958-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Causes civiles : registres de mise au rôle
  • 1958-1959
34
Cote
1084W120 (Cote)
Date
1957-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux d'apposition et de levée de scellés
35
Cote
1333W463 (Cote)
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1958
36
Cote
1333W464 (Cote)
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1958
37
Cote
1333W528 (Cote)
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police : minutes
  • 1957
38
Cote
1333W462 (Cote)
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1957
39
Cote
1333W461 (Cote)
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1957
40
Cote
1333W459 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1956