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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1084W72 (Cote)
Date
1938-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1938-1950
2
Cote
1084W72 (Cote)
Date
1945-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements du Tribunal paritaire des baux ruraux
  • 1945-1949
3
Cote
1084W73 (Cote)
Date
1940-1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1940-1941
4
Cote
1084W74 (Cote)
Date
1942-1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1942-1943
5
Cote
1084W75 (Cote)
Date
1944-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1944-1945
6
Cote
1084W76 (Cote)
Date
1946-1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1946-1947
7
Cote
1084W77 (Cote)
Date
1948-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1948-1949
8
Cote
1084W78 (Cote)
Date
1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
9
Cote
1084W79 (Cote)
Date
1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Autres actes civils
10
Cote
1084W80 (Cote)
Date
1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle,...
11
Cote
1084W81 (Cote)
Date
1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
12
Cote
1084W82 (Cote)
Date
1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Autres actes civils
13
Cote
1084W83 (Cote)
Date
1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Actes civils
14
Cote
1084W84 (Cote)
Date
1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
15
Cote
1084W85 (Cote)
Date
1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Autres actes civils
16
Cote
1084W86 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
17
Cote
1084W87 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Autres actes civils
18
Cote
1084W88 (Cote)
Date
1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
19
Cote
1084W89 (Cote)
Date
1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Autres actes civils
20
Cote
1084W90 (Cote)
Date
1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
21
Cote
1084W91 (Cote)
Date
1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Autres actes civils
22
Cote
1084W92 (Cote)
Date
1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
23
Cote
1084W93 (Cote)
Date
1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Autres actes civils
24
Cote
1084W94 (Cote)
Date
1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Actes civils
25
Cote
1084W95 (Cote)
Date
1950-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux d'apposition et de levée de scellés...
26
Cote
1084W96 (Cote)
Date
1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police : minutes
  • 1941
27
Cote
1084W97 (Cote)
Date
1942-1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police : minutes
  • 1942-1943
28
Cote
1084W120 (Cote)
Date
1957-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux d'apposition et de levée de scellés
29
Cote
1333W450 (Cote)
Date
1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1950
30
Cote
1333W451 (Cote)
Date
1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1950
31
Cote
1333W452 (Cote)
Date
1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1951
32
Cote
1333W453 (Cote)
Date
1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1952
33
Cote
1333W454 (Cote)
Date
1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1952
34
Cote
1333W455 (Cote)
Date
1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1953
35
Cote
1333W456 (Cote)
Date
1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1954
36
Cote
1333W457 (Cote)
Date
1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1954
37
Cote
1333W458 (Cote)
Date
1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1955
38
Cote
1333W459 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1956
39
Cote
1333W460 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1956
40
Cote
1333W461 (Cote)
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1957
41
Cote
1333W462 (Cote)
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1957
42
Cote
1333W463 (Cote)
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1958
43
Cote
1333W464 (Cote)
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1958
44
Cote
1333W465 (Cote)
Date
1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1959
45
Cote
1333W466 (Cote)
Date
1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1959
46
Cote
1333W467 (Cote)
Date
1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1960
47
Cote
1333W468 (Cote)
Date
1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1960
48
Cote
1333W469 (Cote)
Date
1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1961
49
Cote
1333W470 (Cote)
Date
1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1961
50
Cote
1333W471 (Cote)
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1962
51
Cote
1333W472 (Cote)
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1962
52
Cote
1333W473 (Cote)
Date
1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1963
53
Cote
1333W474 (Cote)
Date
1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1963
54
Cote
1333W475 (Cote)
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1964
55
Cote
1333W476 (Cote)
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1964
56
Cote
1333W477 (Cote)
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1965
57
Cote
1333W478 (Cote)
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1966
58
Cote
1333W479 (Cote)
Date
1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1967
59
Cote
1333W480 (Cote)
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1968
60
Cote
1333W491 (Cote)
Date
1958-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Causes civiles : registres de mise au rôle
  • 1958-1959
61
Cote
1333W492 (Cote)
Date
1959-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Causes civiles : registres de mise au rôle
  • 1959-1960
62
Cote
1333W493 (Cote)
Date
1957-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1957-1959
63
Cote
1333W494 (Cote)
Date
1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1959
64
Cote
1333W495 (Cote)
Date
1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1961
65
Cote
1333W496 (Cote)
Date
1961-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1961-1962
66
Cote
1333W497 (Cote)
Date
1962-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1962-1963
67
Cote
1333W498 (Cote)
Date
1963-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1963-1964
68
Cote
1333W499 (Cote)
Date
1964-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1964-1965
69
Cote
1333W500 (Cote)
Date
1965-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1965-1966
70
Cote
1333W501 (Cote)
Date
1966-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1966-1967
71
Cote
1333W502 (Cote)
Date
1967-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1967-1968
72
Cote
1333W503 (Cote)
Date
1957-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1957-1959
73
Cote
1333W513 (Cote)
Date
1947-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions administratives
  • Registre mixte pour la commission paritaire cantonale...
74
Cote
1333W514 (Cote)
Date
1957-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire
  • 1957-1961
75
Cote
1333W515 (Cote)
Date
1943-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1943-1964
76
Cote
1333W516 (Cote)
Date
1964-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1964-1967
77
Cote
1333W525 (Cote)
Date
1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police : minutes
  • 1950
78
Cote
1333W526 (Cote)
Date
1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police : minutes
  • 1955
79
Cote
1333W527 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police : minutes
  • 1956
80
Cote
1333W528 (Cote)
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police : minutes
  • 1957