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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1084W75 (Cote)
Date
1944-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1944-1945
2
Cote
1333W514 (Cote)
Date
1957-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire
  • 1957-1961
3
Cote
1333W459 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1956
4
Cote
1333W496 (Cote)
Date
1961-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1961-1962
5
Cote
1084W76 (Cote)
Date
1946-1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1946-1947
6
Cote
1084W79 (Cote)
Date
1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Autres actes civils
7
Cote
1084W72 (Cote)
Date
1938-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1938-1950
8
Cote
1084W92 (Cote)
Date
1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
9
Cote
1333W454 (Cote)
Date
1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1952
10
Cote
1333W494 (Cote)
Date
1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1959
11
Cote
1333W478 (Cote)
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1966
12
Cote
1084W93 (Cote)
Date
1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Autres actes civils
13
Cote
1333W502 (Cote)
Date
1967-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1967-1968
14
Cote
1084W72 (Cote)
Date
1945-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements du Tribunal paritaire des baux ruraux
  • 1945-1949
15
Cote
1084W120 (Cote)
Date
1957-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux d'apposition et de levée de scellés
16
Cote
1084W96 (Cote)
Date
1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police : minutes
  • 1941
17
Cote
1084W77 (Cote)
Date
1948-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1948-1949
18
Cote
1333W499 (Cote)
Date
1964-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1964-1965
19
Cote
1333W457 (Cote)
Date
1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1954
20
Cote
1333W497 (Cote)
Date
1962-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1962-1963