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96 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1944-1945
Cote
1084W75 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1944-1945
2

1964-1968
Cote
1333W520 (Cote)
 Date
1964-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Saisies-arrêts sur salaires
  • Conciliation : registres des avertissements
  • 1964-1968
3

1948-1951
Cote
1333W506 (Cote)
 Date
1948-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Registres de transcription des déclarations
  • 1948-1951
4

1957-1961
Cote
1333W514 (Cote)
 Date
1957-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire
  • 1957-1961
5

1956
Cote
1333W459 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1956
6

1961-1962
Cote
1333W496 (Cote)
 Date
1961-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1961-1962
7

1946-1947
Cote
1084W76 (Cote)
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1946-1947
8

1958-1960
Cote
1333W510 (Cote)
 Date
1958-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Registres de transcription des déclarations
  • 1958-1960
9

1951-1954
Cote
1333W507 (Cote)
 Date
1951-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Registres de transcription des déclarations
  • 1951-1954
10

Autres actes civils
Cote
1084W79 (Cote)
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Autres actes civils
11

1938-1950
Cote
1084W72 (Cote)
 Date
1938-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 1938-1950
12

Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
Cote
1084W92 (Cote)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Procès-verbaux de conseil de famille et de tutelle
13

1952
Cote
1333W454 (Cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1952
14

1959
Cote
1333W494 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1959
15

1957-1959
Cote
1333W518 (Cote)
 Date
1957-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Saisies-arrêts sur salaires
  • Conciliation : registres des avertissements
  • 1957-1959
16

1966
Cote
1333W478 (Cote)
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, actes civils, actes de sociétés
  • 1966
17

Autres actes civils
Cote
1084W93 (Cote)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • Autres actes civils
18

1963-1967
Cote
1333W512 (Cote)
 Date
1963-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Bordereaux d'inscription de privilèges
  • 1963-1967
19

1967-1968
Cote
1333W502 (Cote)
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1967-1968
20

1945-1949
Cote
1084W72 (Cote)
 Date
1945-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice de paix des cantons de Tours sud et ouest

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements du Tribunal paritaire des baux ruraux
  • 1945-1949