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50 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1965-1966

    Date

    1965-1966

    Cote

    1333W557 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1965-1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1968-1971

    Date

    1968-1971

    Cote

    1333W559 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1968-1971

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    1084W61 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements civils : minutes
    • 1940-1944

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    1084W68 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1940-1944

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1333W547 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1333W530 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1952

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1945-1949

    Date

    1945-1949

    Cote

    1084W62 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements civils : minutes
    • 1945-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Répertoires civils

    Date

    1934-1967

    Cote

    1333W571 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Répertoires civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1333W533 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1955

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1962

    Date

    1962

    Cote

    1333W540 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1962

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Registre de mise au rôle

    Date

    1959-1966

    Cote

    1333W551 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Registre de mise au rôle

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1945-1948

    Date

    1945-1948

    Cote

    1084w69 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1945-1948

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1953

    Date

    1953

    Cote

    1333W531 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1953

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1942-1943

    Date

    1942-1943

    Cote

    1084W64 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1942-1943

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1943-1946

    Date

    1943-1946

    Cote

    1084W71 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions pénales
    • Simple police : listes des affaires examinées, procès-verbaux,...
    • 1943-1946

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Rôle général

    Date

    1956-1968

    Cote

    1333W552 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Rôle général

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1936-1953

    Date

    1936-1953

    Cote

    1084W68 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions pénales
    • Répertoire
    • 1936-1953

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    1084W70 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions pénales
    • Simple police : listes des affaires examinées, procès-verbaux,...
    • 1940-1942

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1333W535 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1956-1960

    Date

    1956-1960

    Cote

    1333W584 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1956-1960

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)