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50 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1968

    Date

    1968

    Cote

    1536W76 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements civils : minutes
    • 1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1956-1960

    Date

    1956-1960

    Cote

    1333W584 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1956-1960

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1953-1955

    Date

    1953-1955

    Cote

    1333W583 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1953-1955

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1951-1952

    Date

    1951-1952

    Cote

    1333W582 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1951-1952

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    1333W572 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Conciliation : registres des avertissements
    • 1957-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Répertoires civils

    Date

    1934-1967

    Cote

    1333W571 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Répertoires civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Tribunal paritaire des baux ruraux : plumitif

    Date

    1963-1967

    Cote

    1333W570 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : plumitif

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1968-1971

    Date

    1968-1971

    Cote

    1333W559 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1968-1971

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1966-1968

    Date

    1966-1968

    Cote

    1333W558 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1966-1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1965-1966

    Date

    1965-1966

    Cote

    1333W557 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1965-1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1963-1965

    Date

    1963-1965

    Cote

    1333W556 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1963-1965

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1961-1962

    Date

    1961-1962

    Cote

    1333W555 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1961-1962

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    1333W554 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1957-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1955-1956

    Date

    1955-1956

    Cote

    1333W553 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1955-1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Rôle général

    Date

    1956-1968

    Cote

    1333W552 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Rôle général

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Registre de mise au rôle

    Date

    1959-1966

    Cote

    1333W551 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Registre de mise au rôle

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1964-1968

    Date

    1964-1968

    Cote

    1333W550 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Conciliation : registres des avertissements
    • 1964-1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1961-1964

    Date

    1961-1964

    Cote

    1333W549 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Conciliation : registres des avertissements
    • 1961-1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1967

    Date

    1967

    Cote

    1333W548 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1967

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1333W547 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)