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50 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1965-1966

    Date

    1965-1966

    Cote

    1333W557 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1965-1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1968-1971

    Date

    1968-1971

    Cote

    1333W559 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1968-1971

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    1084W61 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements civils : minutes
    • 1940-1944

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    1084W68 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1940-1944

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1333W547 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1333W530 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1952

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1945-1949

    Date

    1945-1949

    Cote

    1084W62 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements civils : minutes
    • 1945-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Répertoires civils

    Date

    1934-1967

    Cote

    1333W571 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Répertoires civils

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1333W533 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1955

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1962

    Date

    1962

    Cote

    1333W540 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1962

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Registre de mise au rôle

    Date

    1959-1966

    Cote

    1333W551 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Registre de mise au rôle

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1945-1948

    Date

    1945-1948

    Cote

    1084w69 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1945-1948

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1953

    Date

    1953

    Cote

    1333W531 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1953

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1942-1943

    Date

    1942-1943

    Cote

    1084W64 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1942-1943

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1943-1946

    Date

    1943-1946

    Cote

    1084W71 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions pénales
    • Simple police : listes des affaires examinées, procès-verbaux,...
    • 1943-1946

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Rôle général

    Date

    1956-1968

    Cote

    1333W552 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Rôle général

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1936-1953

    Date

    1936-1953

    Cote

    1084W68 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions pénales
    • Répertoire
    • 1936-1953

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    1084W70 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions pénales
    • Simple police : listes des affaires examinées, procès-verbaux,...
    • 1940-1942

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1333W535 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1956-1960

    Date

    1956-1960

    Cote

    1333W584 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1956-1960

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    1963-1965

    Date

    1963-1965

    Cote

    1333W556 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1963-1965

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    1968

    Date

    1968

    Cote

    1536W76 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements civils : minutes
    • 1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    1964-1968

    Date

    1964-1968

    Cote

    1333W550 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Conciliation : registres des avertissements
    • 1964-1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    1954

    Date

    1954

    Cote

    1333W532 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1954

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1333W534 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1333W541 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1963

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    1964

    Date

    1963

    Cote

    1333W542 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    1333W572 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Conciliation : registres des avertissements
    • 1957-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1084W66 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1946-1947

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    1955-1956

    Date

    1955-1956

    Cote

    1333W553 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1955-1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1333W537 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    1961-1964

    Date

    1961-1964

    Cote

    1333W549 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Conciliation : registres des avertissements
    • 1961-1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1333W544 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    1966-1968

    Date

    1966-1968

    Cote

    1333W558 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1966-1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    1948-1959

    Date

    1948-1959

    Cote

    1084W67 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1948-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Tribunal paritaire des baux ruraux : plumitif

    Date

    1963-1967

    Cote

    1333W570 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : plumitif

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    1960-1961

    Date

    1960-1961

    Cote

    1333W539 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1960-1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    1967

    Date

    1967

    Cote

    1333W548 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1967

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    1965

    Date

    1965

    Cote

    1333W545 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils, actes de sociétés
    • 1965

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    1940-1941

    Date

    1940-1941

    Cote

    1084W63 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix des cantons de Tours nord et est...

    • Attributions civiles
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1940-1941

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours Nord et Est, Indre-et-Loire)