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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
4U14/48 (Cote)
Date
1939, 1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Exécution de la loi du 11 août 1936 sur l'obligation...
2
Cote
986W31 (Cote)
Date
1940-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils
  • 1940-1952
3
Cote
986W32 (Cote)
Date
1940-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • 1940-1942
4
Cote
1330W423 (Cote)
Date
1940-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1940-1942
5
Cote
1330W424 (Cote)
Date
1943-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1943-1945
6
Cote
1330W425 (Cote)
Date
1946-1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1946-1948
7
Cote
1330W426 (Cote)
Date
1949-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1949-1950
8
Cote
1330W427 (Cote)
Date
1951-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1951-1952
9
Cote
1330W428 (Cote)
Date
1953-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1953-1954
10
Cote
1330W429 (Cote)
Date
1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1955
11
Cote
1330W430 (Cote)
Date
1956-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1956-1957
12
Cote
1330W431 (Cote)
Date
1958-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1958-1959
13
Cote
1330W432 (Cote)
Date
1960-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1960-1961
14
Cote
1330W433 (Cote)
Date
1962-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1962-1963
15
Cote
1330W434 (Cote)
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1964
16
Cote
1330W435 (Cote)
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1965
17
Cote
1330W436 (Cote)
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1966
18
Cote
1330W437 (Cote)
Date
1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1967
19
Cote
1330W438 (Cote)
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1968
20
Cote
1330W439 (Cote)
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Sainte-Maure-de-Touraine...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1969