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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1934-1942

    Date

    1934-1942

    Cote

    986W29 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Conciliation : registre des avertissements
    • 1934-1942

    Producteur :

    France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1940-1943

    Date

    1940-1943

    Cote

    986W25 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils...
    • 1940-1943

    Producteur :

    France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1942-1959

    Date

    1942-1959

    Cote

    1330W401 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Conciliation : registre des avertissements
    • 1942-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1943-1959

    Date

    1943-1959

    Cote

    1330W399 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1943-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    986W26 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils...
    • 1944-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1945-1947

    Date

    1945-1957

    Cote

    1330W403 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Tribunal de simple police : plumitifs
    • 1945-1947

    Producteur :

    France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1946-1948

    Date

    1946-1948

    Cote

    986W27 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils...
    • 1946-1948

    Producteur :

    France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Statuts de coopératives agricoles

    Date

    1946-1948

    Cote

    986W30 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés
    • Statuts de coopératives agricoles

    Producteur :

    France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1949

    Date

    1949

    Cote

    1330W393 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils...
    • 1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1949-1957

    Date

    1949-1957

    Cote

    1330W405 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Tribunal de simple police : plumitifs
    • 1949-1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1949-1959

    Date

    1949-1959

    Cote

    1330W402 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : plumitif
    • 1949-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1950-1951

    Date

    1950-1951

    Cote

    1330W394 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils...
    • 1950-1951

    Producteur :

    France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1330W395 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils...
    • 1952

    Producteur :

    France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1953-1954

    Date

    1953-1954

    Cote

    1330W396 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils...
    • 1953-1954

    Producteur :

    France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1953-1959

    Date

    1953-1959

    Cote

    986W29 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

    • Attributions administratives
    • Salarié et commerçants : répertoire
    • 1953-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1953-1959

    Date

    1953-1959

    Cote

    1330W422 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Amendes de composition : registre
    • 1953-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1953-1959

    Date

    1953-1959

    Cote

    986W29 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

    • Attributions administratives
    • Nationalité Française : registre d'ordre des certificats
    • 1953-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1955-1956

    Date

    1955-1956

    Cote

    1330W397 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils...
    • 1955-1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1956-1959

    Date

    1956-1959

    Cote

    1330W400 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1956-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    1330W398 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, actes civils...
    • 1957-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1330W404 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Tribunal de simple police : plumitifs
    • 1958

    Producteur :

    France. Justice de paix (Richelieu, Indre-et-Loire)