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21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1934-1942
Cote
986W29 (Cote)
 Date
1934-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation : registre des avertissements
  • 1934-1942
2

1940-1943
Cote
986W25 (Cote)
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils...
  • 1940-1943
3

1942-1959
Cote
1330W401 (Cote)
 Date
1942-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation : registre des avertissements
  • 1942-1959
4

1943-1959
Cote
1330W399 (Cote)
 Date
1943-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1943-1959
5

1944-1945
Cote
986W26 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils...
  • 1944-1945
6

1945-1947
Cote
1330W403 (Cote)
 Date
1945-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal de simple police : plumitifs
  • 1945-1947
7

1946-1948
Cote
986W27 (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils...
  • 1946-1948
8

Statuts de coopératives agricoles
Cote
986W30 (Cote)
 Date
1946-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés
  • Statuts de coopératives agricoles
9

1949
Cote
1330W393 (Cote)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils...
  • 1949
10

1949-1957
Cote
1330W405 (Cote)
 Date
1949-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal de simple police : plumitifs
  • 1949-1957
11

1949-1959
Cote
1330W402 (Cote)
 Date
1949-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : plumitif
  • 1949-1959
12

1950-1951
Cote
1330W394 (Cote)
 Date
1950-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils...
  • 1950-1951
13

1952
Cote
1330W395 (Cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils...
  • 1952
14

1953-1954
Cote
1330W396 (Cote)
 Date
1953-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils...
  • 1953-1954
15

1953-1959
Cote
986W29 (Cote)
 Date
1953-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions administratives
  • Salarié et commerçants : répertoire
  • 1953-1959
16

1953-1959
Cote
1330W422 (Cote)
 Date
1953-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Amendes de composition : registre
  • 1953-1959
17

1953-1959
Cote
986W29 (Cote)
 Date
1953-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions administratives
  • Nationalité Française : registre d'ordre des certificats
  • 1953-1959
18

1955-1956
Cote
1330W397 (Cote)
 Date
1955-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils...
  • 1955-1956
19

1956-1959
Cote
1330W400 (Cote)
 Date
1956-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1956-1959
20

1957-1959
Cote
1330W398 (Cote)
 Date
1957-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Richelieu (1934-1959)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils...
  • 1957-1959