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  1. Résultat n°1

    1942-1950

    Date

    1942-1950

    Cote

    1042W7 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires des actes et jugements civils
    • 1942-1950

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1947-1950

    Date

    1947-1950

    Cote

    1042W10 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • 1947-1950

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1943-1947

    Date

    1943-1947

    Cote

    1042W12 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie
    • 1943-1947

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1973-1979

    Date

    1973-1979

    Cote

    1932W428 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • 1973-1979

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1948-1952

    Date

    1948-1952

    Cote

    1042W13 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie
    • 1948-1952

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1950-1959.

    Date

    1950-1959

    Cote

    3022W2 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie
    • 1950-1959.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1966-1968

    Date

    1966-1968

    Cote

    1429W163 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes civils
    • 1966-1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    6 février 1942-18 octobre 1955

    Date

    1942-1955

    Cote

    1042W7 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils
    • 6 février 1942-18 octobre 1955

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1967-1977

    Date

    1967-1977

    Cote

    1429W162 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires des actes et jugements civils
    • 1967-1977

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Relevés comptables du Crédit Agricole

    Date

    1951-1957

    Cote

    1429W164 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés
    • Relevés comptables du Crédit Agricole

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1968-1977

    Date

    1968-1977

    Cote

    1932W426 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils
    • 1968-1977

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Listes préparatoires des jurés.

    Date

    1944-1971

    Cote

    3022W3 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

    • Attributions administratives
    • Commission cantonale
    • Listes préparatoires des jurés.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1969-1972

    Date

    1969-1972

    Cote

    1932W427 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • 1969-1972

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Certificats : répertoire

    Date

    1951-1962

    Cote

    3022W6 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

    • Attributions administratives
    • Nationalité
    • Certificats : répertoire

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Déclaration et pièces annexes.

    Date

    1946-1956

    Cote

    3022W5 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

    • Attributions administratives
    • Nationalité
    • Déclaration et pièces annexes.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Listes préparatoires de la liste annuelle.

    Date

    1928-1959

    Cote

    3022W4 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

    • Attributions administratives
    • Jury criminel
    • Listes préparatoires de la liste annuelle.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    1042W9 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • 1945-1946

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    1042W11 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie
    • 1940-1942

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Registre des déclarations

    Date

    1946-1969

    Cote

    3022W1 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

    • Attributions civiles et pénales
    • Accidents du travail
    • Registre des déclarations

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    1042W8 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils
    • 1940-1944

    Producteur :

    France. Justice de paix (Preuilly-sur-Claise, Indre-et-Loire)