Filtrer les résultats
Multimédias
  • 14
Période
  • 14
    • 3
    • 9
    • 12
    • 7
Nom de l'inventaire
  • 14
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 14
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
14 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Statuts de coopératives agricoles (1946-1958), bilans annuels du Crédit Agricole de Neuillé-Pont-Pierre (1943-1956)

    Date

    1943-1958

    Cote

    1084W38 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés
    • Statuts de coopératives agricoles (1946-1958), bilans...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    26 janvier 1941-15 février 1961

    Date

    1941-1961

    Cote

    1084W27 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

    • Attributions civiles
    • Répertoires
    • 26 janvier 1941-15 février 1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1946-1961

    Date

    1946-1961

    Cote

    1084W38 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

    • Attributions civiles
    • Jugements du Tribunal paritaire des baux ruraux
    • 1946-1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1956-1961

    Date

    1956-1961

    Cote

    1084W35 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1956-1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1945-1949

    Date

    1945-1949

    Cote

    1084W30 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1945-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1957-1961

    Date

    1957-1961

    Cote

    1084W33 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1957-1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1940-1949

    Date

    1940-1961

    Cote

    1084W27 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

    • Attributions civiles
    • Jugements civils : minutes
    • 1940-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1950-1952

    Date

    1950-1952

    Cote

    1084W31 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1950-1952

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1959-mars 1960

    Date

    1959-1960

    Cote

    1084W36 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

    • Attributions pénales
    • Affaires de police : pièces de procédure
    • 1959-mars 1960

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1940-1955

    Date

    1940-1955

    Cote

    1084W34 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1940-1955

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1953-1956

    Date

    1953-1956

    Cote

    1084W32 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1953-1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1950-1961

    Date

    1950-1961

    Cote

    1084W28 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

    • Attributions civiles
    • Jugements civils : minutes
    • 1950-1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    1084W29 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1940-1944

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Avril 1960-1961

    Date

    1960-1961

    Cote

    1084W37 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

    • Attributions pénales
    • Affaires de police : pièces de procédure
    • Avril 1960-1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)