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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1084W38 (Cote)
Date
1943-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés
  • Statuts de coopératives agricoles (1946-1958), bilans...
Résultat n°2
Cote
1084W27 (Cote)
Date
1941-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

  • Attributions civiles
  • Répertoires
  • 26 janvier 1941-15 février 1961
Résultat n°3
Cote
1084W38 (Cote)
Date
1946-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

  • Attributions civiles
  • Jugements du Tribunal paritaire des baux ruraux
  • 1946-1961
Résultat n°4
Cote
1084W35 (Cote)
Date
1956-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1956-1961
Résultat n°5
Cote
1084W30 (Cote)
Date
1945-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1945-1949
Résultat n°6
Cote
1084W33 (Cote)
Date
1957-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1957-1961
Résultat n°7
Cote
1084W27 (Cote)
Date
1940-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

  • Attributions civiles
  • Jugements civils : minutes
  • 1940-1949
Résultat n°8
Cote
1084W31 (Cote)
Date
1950-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1950-1952
Résultat n°9
Cote
1084W36 (Cote)
Date
1959-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

  • Attributions pénales
  • Affaires de police : pièces de procédure
  • 1959-mars 1960
Résultat n°10
Cote
1084W34 (Cote)
Date
1940-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1940-1955
Résultat n°11
Cote
1084W32 (Cote)
Date
1953-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1953-1956
Résultat n°12
Cote
1084W28 (Cote)
Date
1950-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

  • Attributions civiles
  • Jugements civils : minutes
  • 1950-1961
Résultat n°13
Cote
1084W29 (Cote)
Date
1940-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1940-1944
Résultat n°14
Cote
1084W37 (Cote)
Date
1960-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre...

  • Attributions pénales
  • Affaires de police : pièces de procédure
  • Avril 1960-1961