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  • 1

    Statuts de coopératives agricoles (1946-1958), bilans annuels du Crédit Agricole de Neuillé-Pont-Pierre (1943-1956)

    Date

    1943-1958

    Cote

    1084W38 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre

    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés
    • Statuts de coopératives agricoles (1946-1958), bilans...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  • 2

    26 janvier 1941-15 février 1961

    Date

    1941-1961

    Cote

    1084W27 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre

    • Attributions civiles
    • Répertoires
    • 26 janvier 1941-15 février 1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  • 3

    1946-1961

    Date

    1946-1961

    Cote

    1084W38 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre

    • Attributions civiles
    • Jugements du Tribunal paritaire des baux ruraux
    • 1946-1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  • 4

    1956-1961

    Date

    1956-1961

    Cote

    1084W35 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1956-1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  • 5

    Inscription de privilèges

    Date

    1946-1959

    Cote

    1333W60 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Inscription de privilèges

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  • 6

    1945-1949

    Date

    1945-1949

    Cote

    1084W30 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1945-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  • 7

    1957-1961

    Date

    1957-1961

    Cote

    1084W33 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1957-1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  • 8

    1940-1949

    Date

    1940-1961

    Cote

    1084W27 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre

    • Attributions civiles
    • Jugements civils : minutes
    • 1940-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  • 9

    Registres de transcription

    Date

    1941-1961

    Cote

    1084W39 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Registres de transcription

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  • 10

    1950-1952

    Date

    1950-1952

    Cote

    1084W31 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1950-1952

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  • 11

    1959-mars 1960

    Date

    1959-1960

    Cote

    1084W36 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre

    • Attributions pénales
    • Affaires de police : pièces de procédure
    • 1959-mars 1960

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  • 12

    1940-1955

    Date

    1940-1955

    Cote

    1084W34 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1940-1955

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  • 13

    1953-1956

    Date

    1953-1956

    Cote

    1084W32 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1953-1956

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  • 14

    1950-1961

    Date

    1950-1961

    Cote

    1084W28 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre

    • Attributions civiles
    • Jugements civils : minutes
    • 1950-1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  • 15

    1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    1084W29 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre

    • Attributions civiles
    • Actes civils
    • 1940-1944

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  • 16

    Répertoire alphabétique

    Date

    1959-1966

    Cote

    1084W119 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Répertoire alphabétique

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)

  • 17

    Avril 1960-1961

    Date

    1960-1961

    Cote

    1084W37 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Neuillé-Pont-Pierre

    • Attributions pénales
    • Affaires de police : pièces de procédure
    • Avril 1960-1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Neuillé-Pont-Pierre, Indre-et-Loire)