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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1006W13 (Cote)
Date
1942-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Personnel, installation
2
Cote
1006W13 (Cote)
Date
1941-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
  • 1941-1942
3
Cote
1006W14 (Cote)
Date
1943-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
  • 1943-1944
4
Cote
1006W15 (Cote)
Date
1945-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
  • 1945-1946
5
Cote
1006W16 (Cote)
Date
1947-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
  • 1947-1949
6
Cote
1429W121 (Cote)
Date
1943-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements, actes civils, enregistrement : répertoire
7
Cote
1429W122 (Cote)
Date
1927-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Saisies-arrêts sur salaires, enregistrement des décisions...
8
Cote
1429W123 (Cote)
Date
1938-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Affaires civiles, enregistrement des décisions : registre...
9
Cote
1429W124 (Cote)
Date
1935-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Affaires de simple police, enregistrement des décisions...
10
Cote
1429W125 (Cote)
Date
1941-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation, inscription des avertissements : registre
11
Cote
1429W126 (Cote)
Date
1945-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal paritaire des baux ruraux, enregistrement...
12
Cote
1429W127 (Cote)
Date
1950-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils : minutes
  • 1950-1953
13
Cote
1429W128 (Cote)
Date
1954-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils : minutes
  • 1954-1958
14
Cote
1429W129 (Cote)
Date
1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils : minutes
  • 1959
15
Cote
1429W130 (Cote)
Date
1950-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montrésor (1938-1966)

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police
  • 1950-1959